89 760 résultats pour ""ARC""
- Journal Officiel·1977 / N°032·page 18·fr...Parcelles H. 15 et H. 16. A l'Ouest : Parcelle H. 3 ## Parcelle n...
- Journal Officiel·1966 / N°034·page 28·fr...Parcelle 11 : Au Nord : Parcelle 5. Au Sud : Parcelle 10. A l'Est ...
- Journal Officiel·1998 / N°095·page 10·fr...Marché de production des agrumes au gouvernorat de Nabeul. Marché...
- Journal Officiel·1957 / N°042·page 13·fr...Marcelle E. Kaimal, dem, a été démenti à la Marca. Les annonces, ...
- Journal Officiel·1959 / N°020·page 19·fr...parcelle 14 et parcelle 15. Parcelle 14 : A l'est : parcelle 15; ...
- Journal Officiel·2012 / N°093·page 59·fr...| 2 conforme à la parcelle n° 26 du plan parcellaire du titre n° ...
- Journal Officiel·1962 / N°025·page 20·fr...2e Parcelle de terre nue. 3e Parcelle de terre nue. 4e Parcelle ...
- Journal Officiel·1959 / N°020·page 20·fr...parcelle 38; A l'est : parcelle 42. Parcelle 38 : Au nord : parcel...
- Journal Officiel·2002 / N°074·page 105·fr...arché de gros des produits de la pêche de Sfax | Lundi | | March...
- Journal Officiel·1998 / N°095·page 11·fr...Marché de gros de légumes et fruits de Monastir. Marché de gros de...
- Journal Officiel·2012 / N°093·page 58·fr...| | 17 conforme à la parcelle n° 41 du plan parcellaire du titre ...
- Journal Officiel·2002 / N°074·page 104·fr...marchés de gros des produits de la pêche Appelation et lieu du ma...
- Journal Officiel·2002 / N°074·page 101·fr...marchés de production** | Jour de repos hebdomadaire | | | --...
- Annonces Légales·2025 / N°112·page 22·fr...La Parcelle Dominiale N° 1003(TPD 82441) Sud : La Parcelle Dominia...
- Annonces Légales·2025 / N°112·page 23·fr...La Parcelle Dominiale N° 1010 (TPD 82448) et la Parcelle Dominiale...
- Journal Officiel·1988 / N°052·page 12·fr...## CHAPITRE II ### Archives privées Art. 22. — Les archives priv...
- Journal Officiel·1973 / N°018·page 19·fr...Parcelle 2 du présent bornage provisoire. #### Parcelle 2 : Au N...
- Annonces Légales·2019 / N°027·page 11·fr...- une deuxième parcelle nord-sud délimitée au nord par la parcelle...
- Annonces Légales·2024 / N°010·page 21·fr...La Parcelle cadastrale Secteur «R » Jazza Sud : La Parcelle cadast...
- Journal Officiel·2017 / N°049·page 34·fr- la parcelle n° 223 faisant partie du titre foncier n° 2540 Gabès...