Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1985 / N°009·page 26·fr
    ...Le Ministre du Tourisme et de l'Artisanat; Vu la loi N° 85-106 du...
  • Journal Officiel·2026 / N°048·page 3·fr
    - renforcer le droit des professionnels des métiers artistiques à ...
  • Journal Officiel·2026 / N°048·page 2·fr
    Lois Loi n° 2026-8 du 13 mai 2026, relative à l'artiste et aux mé...
  • Journal Officiel·2018 / N°001·page 18·fr
    ...Office National de l’Artisanat - compétence partielle- Artisanat- ...
  • Journal Officiel·2018 / N°001·page 19·fr
    ...Office National de l’Artisanat - compétence partielle- Artisanat- ...
  • Journal Officiel·1984 / N°076·page 7·fr
    Ministère du Tourisme et de l'Artisanat # ATTRIBUTION Décret n° ...
  • Journal Officiel·1995 / N°030·page 37·fr
    ...- Le prix du Président de la République pour la promotion de l'art...
  • Journal Officiel·2017 / N°009·page 11·fr
    ...- les artisans ou entreprises artisanales à condition de présenter...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 4·fr
    ...— De l'Artisan Art. 2. — Au sens de la présente loi, l'artisan s'...
  • Journal Officiel·2005 / N°071·page 6·fr
    ...- les artisans et entreprises artisanales sur présentation selon l...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 15·fr
    ...- Le Prix du Président de la République pour la promotion de l'art...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 28·fr
    ...- Les artisans, les entreprises de métiers et les groupements des ...
  • Journal Officiel·2018 / N°001·page 23·fr
    ...Office National de l’Artisanat - compétence partielle- Artisanat- ...
  • Journal Officiel·2026 / N°048·page 5·fr
    Art.17 - Le contrat artistique peut être conjoint, pour autant qu'...
  • Journal Officiel·2002 / N°032·page 8·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat, - Monsieur Rachid Chatti ...
  • Journal Officiel·2007 / N°015·page 7·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat, - Monsieur Ben Ghachem Mo...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 31·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat, - Monsieur Tarek Cherif :...
  • Journal Officiel·2018 / N°026·page 37·fr
    ..."prix national pour les jeunes dans l'artisanat à caractère tradit...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 13·fr
    ...- Dans le domaine de l'artisanat, le ministère du tourisme, des lo...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 33·fr
    ...artisanaux en cuir | Certificat de compétence | | 198 | | Arti...