Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 010 résultats pour ""ICR""
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 41·fr
    ...2635 Micro-crédits à plus d'un an douteux - 513 Micro-crédits à mo...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 42·fr
    # NORME COMPTABLE RELATIVE AUX MICRO-CREDITS ET REVENUS Y AFFERENT...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 40·fr
    ...263 ou 511 Micro-crédits (selon la durée du micro-crédit) Au crédi...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 43·fr
    Pour déterminer l'antériorité des impayés sur les micro-crédits do...
  • Journal Officiel·2013 / N°010·page 6·fr
    ...6 - L'affiliation d'une institution de micro finance à une union e...
  • Journal Officiel·2013 / N°010·page 7·fr
    - l'évaluation financière et économique de l'institution de micro ...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 9·fr
    Toute institution de microfinance ne respectant pas les dispositio...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 162·fr
    ...| | 90.10 | 900820 0 | - Lecteurs de microfilms,de microfiches ou...
  • Journal Officiel·1994 / N°045·page 29·fr
    ...Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicro...
  • Journal Officiel·2017 / N°029·page 57·fr
    ...| | | 901120 | - Autres microscopes, pour la photomicrographie, ...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 10·fr
    ...L'association autorisée à accorder des micro-crédits doit fournir ...
  • Journal Officiel·2011 / N°085·page 8·fr
    L'autorité de contrôle de la micro finance se concerte avec le min...
  • Journal Officiel·2011 / N°085·page 9·fr
    ...En cas de liquidation d'une institution de micro finance constitué...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 135·fr
    ...| | | 901120 0 | - Autres microscopes, pour la photomicrographie...
  • Journal Officiel·2018 / N°031·page 6·fr
    ...Article premier (nouveau) - Le montant maximum du micro financemen...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 17·fr
    ...Etat récapitulatif des activités de micro-crédits | | 31/12/N |...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 170·fr
    ...- Projecteurs de diapositives - Lecteurs de microfilms, de microfi...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 11·fr
    ..."Fonds pour micro-crédits" - Le montant des fonds pour micro-crédi...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 6·fr
    ...La direction générale de l'autorité de contrôle de la microfinance...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 28·fr
    ...ourants 511 Micro-crédits à moins d'un an 5111 Micro-crédits à mo...