Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 24·fr
    ...Article premier - Le conditionnement des mollusques bivalves vivan...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 5·fr
    ...l'entreposage des mollusques bivalves vivants provenant des zones ...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 29·fr
    ...- L'équivalence du diplôme de la maîtrise dans les disciplines lit...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 15·fr
    ...Ces dispositions ne s'appliquent pas aux gastéropodes marins vivan...
  • Journal Officiel·2023 / N°119·page 49·fr
    ...3 - La commission nationale d'équivalence des diplômes et des titr...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 32·fr
    ...| | Chef de division ou emploi équivalent | Le candidat doit remp...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 16·fr
    ...13) tout emballage contenant des mollusques bivalves vivants purif...
  • Journal Officiel·2018 / N°012·page 11·fr
    ...Les mollusques bivalves vivants mis sur le marché provenant de ces...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 17·fr
    ...- Le conditionnement des mollusques bivalves vivants doit être eff...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 13·fr
    ...- Les techniques de récolte des mollusques bivalves vivants ne doi...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 8·fr
    ...Article premier - Les mollusques bivalves vivants destinés à la co...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 12·fr
    ...- mollusques bivalves vivants : l'ensemble des mollusques lamellib...
  • Journal Officiel·2008 / N°063·page 10·fr
    ...e transport de mollusques bivalves vivants vers les centres d'expé...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 18·fr
    ...- Tous les conditionnements de mollusques bivalves vivants doivent...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 6·fr
    ...1- dans le cas de lots de mollusques bivalves vivants expédiés dep...
  • Journal Officiel·1999 / N°077·page 6·fr
    ...équivalent | 95 | | - administrateur en chef ou grade équivalent...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 21·fr
    ...- Mollusques bivalves vivants - Echinodermes - Tuniciers - Gastéro...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 2·fr
    ...r le marché de mollusques bivalves vivants ... 2239 Arrêté du mini...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 18·fr
    ...concernant les mollusques bivalves vivants ne sont pas respectées ...
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 27·fr
    ...1 - Avoir un niveau équivalent à deux années d'études supérieures ...