Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2024 / N°055·page 11·fr
    ...6 - L'agence est dirigée par un directeur général désigné, conform...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 3·fr
    ...- Contrat de Prêt de l'Agence Internationale de Développement (U.S...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 5·fr
    ...— Comptabilité de l'Agence Art. 8. — La comptabilité de l'Agence ...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 10·fr
    ...— Le conseil de l'agence délibère sur les questions relatives à la...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 13·fr
    ...- Il est créé au sein de l'agence nationale de la promotion audiov...
  • Journal Officiel·2000 / N°001·page 7·fr
    ...Les membres du conseil de l'agence sont nommés pour une durée de c...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 3·fr
    ...— Le budget de l'agence doit mentionner séparément : A) Dans le c...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 12·fr
    ...- Le directeur général recrute les cadres et les agents de l'agenc...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 90·fr
    Article 4 (nouveau) - L'agence technique des télécommunications es...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 90·fr
    Article 4 (nouveau) - L'agence technique des télécommunications es...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 151·fr
    ...Le bureau d'ordre de l'agence foncière agricole ADRESSE : 4, rue M...
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 44·fr
    ...- Assurer la gestion administrative et financière de l'Agence nati...
  • Journal Officiel·2024 / N°055·page 16·fr
    ...33 - Le budget de fonctionnement de l'agence comprend les recettes...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 46·fr
    ...lie | | Centres relevant de l'agence tunisienne de la formation p...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 45·fr
    ...l'agence tunisienne de la formation professionnelle et de l'agence...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 49·fr
    ...gés | | Centres relevant de l'agence tunisienne de la formation p...
  • Journal Officiel·2014 / N°039·page 13·fr
    ...ne année au moins au sein de l'agence ou de deux ans dans le secte...
  • Journal Officiel·1982 / N°077·page 6·fr
    ...Il représente l'Agence auprès des tiers dans tous les actes civils...
  • Journal Officiel·1998 / N°093·page 12·fr
    - les marchés et les conventions conclus par l'agence, - les acqui...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 48·fr
    ...orie B | Centres relevant de l'agence tunisienne de la formation p...