Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
41 résultats pour ""LE VOYAGEUR""
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 23·fr
    ...Le formulaire est gardé par le voyageur non-résident pendant son s...
  • Journal Officiel·2004 / N°097·page 10·fr
    ...La formule «A» doit être conservée par le voyageur afin de lui ser...
  • Journal Officiel·2004 / N°097·page 8·fr
    ...Au cas où le voyageur n'a pas utilisé intégralement les devises al...
  • Journal Officiel·2007 / N°018·page 37·fr
    ...La formule «A» doit être conservée par le voyageur afin de lui ser...
  • Annonces Légales·2013 / N°088·page 17·fr
    ...Société le Voyageur M.F : 1195642 Q Société à responsabilité Lim...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 28·fr
    ...— Le transporteur de personne est tenu de conduire le voyageur sai...
  • Journal Officiel·1984 / N°011·page 15·fr
    ...Elles sont délivrées sur présentation par le voyageur à l'Interméd...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 16·fr
    ...## SOCIETE D'EXPLOITATION DES CAFES - BAR - PATISSERIES « LE VOYAG...
  • Journal Officiel·2007 / N°018·page 38·fr
    ...Pour le voyageur sous couvert de passeport spécial ayant bénéficié...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 19·fr
    ...des cafés Bars-Patisseries Le Voyageur », à Monsieur M'hamed ben M...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 26·fr
    ...sera retirée et annulée et le voyageur sera considéré comme étant ...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 73·fr
    ... des devises exportées par le voyageur résident ou non résident. E...
  • Journal Officiel·2007 / N°029·page 19·fr
    ...Au cas où le voyageur libyen n’a pas utilisé intégralement ou part...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 14·fr
    ... à usage privé importé par le voyageur, établi habituellement en d...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 35·fr
    ...sera retirée et annulée et le voyageur sera considéré comme étant ...
  • Journal Officiel·1969 / N°041·page 14·fr
    ...« Société d'Exploitation des Cafés Bars-Patisserie le Voyageur », ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 15·fr
    ...— Pour l'application de la législation sur les congés payés, le vo...
  • Journal Officiel·1989 / N°014·page 12·fr
    ...estiné à être conservé par le voyageur doit être établie en origin...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 44·fr
    ...mbre spécial à apposer par le voyageur sur le passeport. Ce timbr...
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 12·fr
    ...Ces réductions sont appliquées sur présentation, par le voyageur, ...