...OROLOGIE RADIONAVIGATION | | 11.3 | 14 | RADIONAVIGATION | | 1...

- Certificat de navigabilité : document par lequel la direction de...

...| | — idem — | | c) Navigation au long cours Navire à passagers...

...## TITRE V ## REGIME DE LA NAVIGATION Art. 60. — La navigation e...

...— 1°) tout navire tunisien, doit posséder un permis de navigation;...

... | | 140 | | permis de navigation (navire de pêche) | 15-0140-96...

...13 - Le modèle de demande du certificat de navigabilité, du certif...

...La flotte et la navigation maritime 3 - 15 - Visite à sec d'un nav...

...Article 15 – Les installations électriques des navires de pêche, l...

...| Ou brevet permettant d'exercer les mêmes fonctions sur un navire...

...1- Indications relatives au navire : - le nom du navire, son pavi...

... d'un navire; (Annexe n°4-08) - Visite périodique d'un navire; (An...

...- Navires militaires - Navires hopitaux - Navires écoles.

...- Les certificats de familiarisation avec les navires à passagers ...

...- Inscription sur le registre de consignataire de navires, (Annexe...

illicites contre la sécurité de la navigation maritime, adoptée à ...

...1°) dommages causés par un navire, soit par abordage, soit autreme...

... d'un navire; (Annexe n°4-08) - Visite périodique d'un navire; (An...

...- Jaugeage d'un navire; (Annexe n°4-35) - Déclaration d'une épave ...

...- Tout capitaine de navire doit prendre les mesures nécessaires po...