Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
64 résultats pour ""NOUVEL ART""
  • Journal Officiel·2012 / N°002·page 3·fr
    ...3 - Est créé un nouvel article au niveau de la troisième partie "I...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 183·fr
    ...3 - Est créé un nouvel article au niveau de la troisième partie "i...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 27·fr
    ...Les alinéas 14.3, 14.4, 1.4.5 et 14.16 du nouvel article 14 des st...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 16·fr
    ...« Nouvel article 5. — Le capital social est fixé à neuf cent quatr...
  • Annonces Légales·2022 / N°025·page 13·fr
    ...a société et le rajout d'un nouvel article. 2. Lecture et approbat...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 26·fr
    ... modifié et remplacé par le nouvel article 17 suivant : « ARTICLE...
  • Journal Officiel·2010 / N°066·page 21·fr
    ...Après l'Article premier de la Convention est ajouté un nouvel Arti...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 22·fr
    ...ept (17) des statuts par le nouvel article suivant : Article 17. ...
  • Journal Officiel·2006 / N°047·page 6·fr
    ...é a pour objet d’ajouter un nouvel article à la loi n° 89-9 du 1er...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 19·fr
    ...ifié se présente comme suit Nouvel article trois des statuts : ext...
  • Annonces Légales·2021 / N°009·page 5·fr
    ... 5 des statuts comme suit : Nouvel article 5 : Siège social : Le s...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 16·fr
    ... - 4 Juin 1974 # ANNEXE I Nouvel article 5 de l'annexe 1 de l'ac...
  • Journal Officiel·2005 / N°064·page 9·fr
    ...Considérant que le nouvel article 14 soumis prévoit ce qui suit : ...
  • Journal Officiel·2005 / N°064·page 8·fr
    ...Considérant que le nouvel article 2 prévoit que la création des tr...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 35·fr
    ...**Nouvel article 12** : La société est gérée et administrée par M....
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 215·fr
    ...Considérant que le projet de l'article 45 ajoute un nouvel article...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 27·fr
    ... modifié et remplacé par le nouvel article 17 suivant : « ARTICLE...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 43·fr
    ...## SOCIETE TUNISIENNE D'ARMEMENT ET D'AFFRETEMENTS Le nouvel arti...
  • Annonces Légales·2004 / N°030·page 8·fr
    ...2 et 25 et la création d'un nouvel article sous le numéro 20 Bis, ...
  • Journal Officiel·1989 / N°041·page 4·fr
    ...-1244 du 20 octobre 1984 un nouvel article ainsi conçu : Art. 10 ...