Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 22·fr
    14ème prestation : délivrance d'un certificat de libération de la ...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 18·fr
    ...Prestation n° 21 : Obtention d'une attestation pour le bénéfice de...
  • Journal Officiel·1999 / N°032·page 4·fr
    ...Dans ce cadre, le Système National de la Statistique procède à la ...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 9·fr
    ...attestation de main-levée d'hypothèque (annexe n°15) 16ème presta...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 10·fr
    C) Prestations fournies par la direction générale du financement :...
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 18·fr
    | 54 | Prospective et statistique | Questionnaire statistique du ...
  • Journal Officiel·2001 / N°006·page 21·fr
    ... prestations | | Année de prestations | | Année de prestations...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 5·fr
    ... Tunis, dont les statuts sont conformes aux statuts types agréés p...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 17·fr
    cinquième prestation : demande d'abonnement ou de modification d'a...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 4·fr
    ...# MINISTERE DU PLAN ## CADRES TECHNIQUES DE LA STATISTIQUE Décre...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 4·fr
    ...certificat d'enrôlement (annexe n° 1) 2ème prestation : certificat...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 8·fr
    ...— La loi des cadres du personnel de l'Institut National de la Stat...
  • Journal Officiel·1991 / N°022·page 27·fr
    ...5.2.1 Communication entre stations émettrices et stations réceptri...
  • Journal Officiel·1999 / N°032·page 3·fr
    ...- Le Système National de la Statistique a pour mission de fournir ...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 37·fr
    ...5 - 2 - 1 Communications entre stations émettrices et stations réc...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 17·fr
    ...1 - 23 Obtention d'une attestation de dépôt de déclaration pour ac...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 14·fr
    ...— le service des statistiques sociales; — le service des statisti...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 23·fr
    61ème prestation : franchise à l'importation des articles à caract...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 16·fr
    ...5 - Domaine de la prestation : radioprotection : première prestat...
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 5·fr
    ...* attestation de prise en charge d'un pupille de l'État * attestat...