Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
298 résultats pour ""ARTISS""
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 21·fr
    ...Ces fournitures se répartissent comme suit : - Lot n° 1 : Denrées...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 16·fr
    ... 10.000 francs chacune, se répartissent de la façon suivante : 1°...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 8·fr
    ...Les arrêts rendus se répartissent comme suit : - douze (12) arrêts...
  • Journal Officiel·1972 / N°052·page 5·fr
    ...— Les dépenses imputables au fonds spécial susvisé, se répartissen...
  • Journal Officiel·1982 / N°053·page 36·fr
    ... dinars à 16.100 dinars se repartissant entre les 2 associés confo...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 7·fr
    ...— Les dépenses des Chambres de Commerce se répartissent en : 1) D...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 38·fr
    ...2014400700SRLB2 Société «ARTISS INC» SARL au capital de 3 000 Din...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 10·fr
    ...n Télévision Tunisienne se répartissent en trois catégories de per...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 19·fr
    ...Leurs responsabilités se répartissent comme suit : Mme Faten Hamro...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 9·fr
    ...e contrats d'assurances; - répartissent leurs excédents de recette...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 9·fr
    ...— Le nombre maximum de candidats à admettre est de 85, se répartis...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 3·fr
    ...ce National du Tourisme se répartissent en trois catégories : 1° ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 63·fr
    ... Technique du 1er Cycle se répartissant comme suit : — (Dessin et ...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 6·fr
    ...ses parmi lesquelles elles répartissent le travail et dont elles c...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 11·fr
    ...Par cette cession les parts sociales dans la société se repartisse...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 25·fr
    ...Ces fournitures se répartissent comme suit : - lot n° 1 : Epiceri...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 38·fr
    ...Ces fournitures se répartissent comme suit : - lot n° 1 : Epiceri...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 12·fr
    ...— Le prélèvement général est fixé à 19 %, qui se répartissent comm...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 9·fr
    ...dinars à 100 dinars, et en répartissant cette augmentation entre l...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 16·fr
    ...n Télévision Tunisienne se répartissent en deux catégories de pers...