234 254 résultats pour ""ELLE""
- Journal Officiel·1978 / N°070·page 30·fr...2ème Parcelle : Au Nord : Logement du Gouvernorat; A l'Est : Ben C...
- Journal Officiel·1980 / N°032·page 16·fr...De ce point elle décrit une ligne droite conventionnelle jusqu'à s...
- Annonces Légales·2025 / N°065·page 23·fr...LOUKIL NAFISSA | | Melle DAoud RAHMA | Mr. EL Aoud KAMEL | Melle...
- Journal Officiel·1974 / N°019·page 26·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1971 / N°035·page 31·fr...a) Que cette propriété doit être dénommée Mouna b) Qu'elle est sa ...
- Journal Officiel·2022 / N°015·page 20·fr...| 565 conforme à la parcelle n° 80 | | | 9146 | | | | 566 c...
- Journal Officiel·1976 / N°075·page 8·fr...| 136.700 | 136.700 | | 26 | Centre de Formation Professionnelle...
- Journal Officiel·1996 / N°027·page 33·fr... parcelle sur le plan | N° de T.F | Situation de la parcelle | Sup...
- Journal Officiel·2026 / N°028·page 39·fr...| 326 conforme à la parcelle A du plan T P D n°95111 (réquisition ...
- Annonces Légales·2010 / N°096·page 50·fr...Parcelle 873(D) et rue Sud : Rue et parcelle 874(D) Est : Parcelle...
- Journal Officiel·1977 / N°036·page 27·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1971 / N°035·page 27·fr...Aziza b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevé...
- Journal Officiel·1980 / N°032·page 23·fr...Puis elle se dirige vers l'Est en suivant une ligne conventionnell...
- Journal Officiel·2018 / N°080·page 9·fr... mètres et elle arrive au point d'altitude 482 où elle dévie vers ...
- Annonces Légales·2025 / N°096·page 11·fr... MME MELLEA ABDELLAH | MME MADA ROUR | MME MADA | | MELLE HASSEN...
- Journal Officiel·1979 / N°063·page 27·fr...Parcelle n° 60 A l'Est : Parcelle n° 59 Au Nord : Parcelle n° 56 A...
- Journal Officiel·2017 / N°081·page 20·fr...Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi Faouzi ...
- Journal Officiel·1980 / N°032·page 20·fr...De ce point elle suit vers l'Est une ligne droite conventionnelle ...
- Journal Officiel·1971 / N°035·page 29·fr...a) Que cette propriété doit être dénommée Fayana b) Qu'elle est sa...
- Journal Officiel·2026 / N°028·page 19·fr...| 110 conforme à la parcelle A du plan T P D n°94629 (réquisition ...