Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1978 / N°070·page 30·fr
    ...2ème Parcelle : Au Nord : Logement du Gouvernorat; A l'Est : Ben C...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 16·fr
    ...De ce point elle décrit une ligne droite conventionnelle jusqu'à s...
  • Annonces Légales·2025 / N°065·page 23·fr
    ...LOUKIL NAFISSA | | Melle DAoud RAHMA | Mr. EL Aoud KAMEL | Melle...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 26·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 31·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Mouna b) Qu'elle est sa ...
  • Journal Officiel·2022 / N°015·page 20·fr
    ...| 565 conforme à la parcelle n° 80 | | | 9146 | | | | 566 c...
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 8·fr
    ...| 136.700 | 136.700 | | 26 | Centre de Formation Professionnelle...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 33·fr
    ... parcelle sur le plan | N° de T.F | Situation de la parcelle | Sup...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 39·fr
    ...| 326 conforme à la parcelle A du plan T P D n°95111 (réquisition ...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 50·fr
    ...Parcelle 873(D) et rue Sud : Rue et parcelle 874(D) Est : Parcelle...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 27·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 27·fr
    ...Aziza b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevé...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 23·fr
    ...Puis elle se dirige vers l'Est en suivant une ligne conventionnell...
  • Journal Officiel·2018 / N°080·page 9·fr
    ... mètres et elle arrive au point d'altitude 482 où elle dévie vers ...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 11·fr
    ... MME MELLEA ABDELLAH | MME MADA ROUR | MME MADA | | MELLE HASSEN...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 27·fr
    ...Parcelle n° 60 A l'Est : Parcelle n° 59 Au Nord : Parcelle n° 56 A...
  • Journal Officiel·2017 / N°081·page 20·fr
    ...Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi Faouzi ...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 20·fr
    ...De ce point elle suit vers l'Est une ligne droite conventionnelle ...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 29·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Fayana b) Qu'elle est sa...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 19·fr
    ...| 110 conforme à la parcelle A du plan T P D n°94629 (réquisition ...