Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 852 résultats pour ""EXPRESSION""
  • Journal Officiel·2018 / N°011·page 22·fr
    ...Article premier - L'expression « cent mille dinars » prévue par l'...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 8·fr
    ...Article 2 Expressions employées Aux fins de la présente Conventi...
  • Journal Officiel·2016 / N°030·page 6·fr
    * l'expression « et des délits » après l'expression « des contrave...
  • Journal Officiel·2011 / N°042·page 36·fr
    ...Article premier - Est ajoutée, l'expression « et des lignes relian...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 11·fr
    ...7) Il est jouté après l'expression « Les revenus et bénéfices sous...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 7·fr
    ...2) Est ajoutée après l'expression « dans les zones communales » pr...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 17·fr
    ...38- L'expression " du ministre des finances ou toute personne délé...
  • Journal Officiel·2021 / N°054·page 19·fr
    ...2 - Est remplacée l'expression « taxi, louage ou transport rural »...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 31·fr
    ...3h.) 2) Expressions orales portant sur des sujets littéraires (T.D...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 26·fr
    ...1) Est remplacée l'expression « quatre mois » mentionnée au paragr...
  • Journal Officiel·2023 / N°024·page 5·fr
    ...4 - Il est ajouté l'expression « et législatives » immédiatement a...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 12·fr
    ...L'expression « maîtrise en gestion » est remplacée par l'expressio...
  • Annonces Légales·2020 / N°019·page 22·fr
    Association "Expressions" Le nom de l'association : "Expressions"...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 10·fr
    ...– L'expression « société des courses » mentionnée par le décret n°...
  • Journal Officiel·2012 / N°051·page 4·fr
    ...Article premier - Est remplacée l'expression « mille (1000) dinars...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 10·fr
    ...2) Est remplacée par l'expression « double exemplaires » l'express...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 18·fr
    ...2) L'expression «au paragraphe 4 du paragraphe III de l'article 62...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 10·fr
    ...Est remplacée l’expression « sept ans » prévue par le paragraphe 3...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 13·fr
    ...érant que les termes et les expressions utilisés dans le texte con...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 10·fr
    ...- Les expressions "comité d'entreprise" et "commission consultativ...