1 852 résultats pour ""EXPRESSION""
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- Journal Officiel·2009 / N°067·page 8·fr...Article 2 Expressions employées Aux fins de la présente Conventi...
- Journal Officiel·2016 / N°030·page 6·fr* l'expression « et des délits » après l'expression « des contrave...
- Journal Officiel·2011 / N°042·page 36·fr...Article premier - Est ajoutée, l'expression « et des lignes relian...
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- Journal Officiel·2017 / N°101·page 7·fr...2) Est ajoutée après l'expression « dans les zones communales » pr...
- Journal Officiel·2015 / N°104·page 17·fr...38- L'expression " du ministre des finances ou toute personne délé...
- Journal Officiel·2021 / N°054·page 19·fr...2 - Est remplacée l'expression « taxi, louage ou transport rural »...
- Journal Officiel·1976 / N°003·page 31·fr...3h.) 2) Expressions orales portant sur des sujets littéraires (T.D...
- Journal Officiel·2015 / N°104·page 26·fr...1) Est remplacée l'expression « quatre mois » mentionnée au paragr...
- Journal Officiel·2023 / N°024·page 5·fr...4 - Il est ajouté l'expression « et législatives » immédiatement a...
- Journal Officiel·1982 / N°042·page 12·fr...L'expression « maîtrise en gestion » est remplacée par l'expressio...
- Annonces Légales·2020 / N°019·page 22·frAssociation "Expressions" Le nom de l'association : "Expressions"...
- Journal Officiel·2002 / N°005·page 10·fr...– L'expression « société des courses » mentionnée par le décret n°...
- Journal Officiel·2012 / N°051·page 4·fr...Article premier - Est remplacée l'expression « mille (1000) dinars...
- Journal Officiel·2013 / N°001·page 10·fr...2) Est remplacée par l'expression « double exemplaires » l'express...
- Journal Officiel·2010 / N°102·page 18·fr...2) L'expression «au paragraphe 4 du paragraphe III de l'article 62...
- Journal Officiel·2014 / N°105·page 10·fr...Est remplacée l’expression « sept ans » prévue par le paragraphe 3...
- Journal Officiel·2007 / N°034·page 13·fr...érant que les termes et les expressions utilisés dans le texte con...
- Journal Officiel·1997 / N°015·page 10·fr...- Les expressions "comité d'entreprise" et "commission consultativ...