Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 76·fr
    ...peut obtenir que ses besoins légitimes soient satisfaits d'une man...
  • Journal Officiel·2020 / N°123·page 5·fr
    ... Gouvernement affirme qu'il s'agit de mesures conjoncturelles exce...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 22·fr
    ...générale ordinaire Uticwood Digital Studio s.a. Capital social :...
  • Journal Officiel·1998 / N°009·page 18·fr
    ...le ou la dénomination, s'il s'agit d'une personne morale c/ le lie...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 49·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrains à usage industriel sur lequel a été...
  • Annonces Légales·2010 / N°035·page 20·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non immatriculé sis au no 31 rue de la foi...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 20·fr
    ...illage muni d'un dispositif d'agitation à vitesse élevée une polym...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 4·fr
    ...515; latitude 41° G 1176.5; longitude — 7° G 6324.1. Carte de Hédi...
  • Journal Officiel·2020 / N°074·page 8·fr
    ...TION ET DE LA TRANSFORMATION DIGITALE Par décret gouvernemental n...
  • Annonces Légales·2024 / N°023·page 6·fr
    ...- 587989 Nabeul dénommé «El banafsej 1» il s'agit d'une parcelle d...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 23·fr
    ...Il s'agit de proposer une ébauche d'architecture permettant de déf...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 27·fr
    ...lteur Tunisien, demeurant à El Gitir, porte à la connaissance du p...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 3·fr
    ...istration des Douanes, s'il s'agit des délits prévus aux articles ...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 42·fr
    ...Il s'agit de 213 parts indivises de 68341 parts dans l'immeuble ob...
  • Journal Officiel·2008 / N°052·page 22·fr
    ...hnologie, chaque fois qu'il s'agit des enseignants de l'enseigneme...
  • Annonces Légales·2009 / N°101·page 39·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain agricole enrobée par des arbres d'or...
  • Journal Officiel·2017 / N°009·page 19·fr
    ...Lorsqu'il s'agit d'une personne physique : - le nom complet, la da...
  • Journal Officiel·1984 / N°011·page 15·fr
    ...- S'il s'agit du titulaire du dossier ou du compte, une déclaratio...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 32·fr
    ...2015407206SRLB2 ## La société «Digit'All Content Tunis» N° de CN...
  • Journal Officiel·2017 / N°028·page 18·fr
    ...♦ S’il s’agit d’une personne physique : nom, prénom, adresse, n° d...