Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 43·fr
    ...lem, retraité, copropriétaire indivis de l'immeuble objet de l'adj...
  • Annonces Légales·2017 / N°007·page 52·fr
    ...Les parts Indivises à vendre : 1) 11386 parts indivises / 172656 p...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 7·fr
    ...1) Le requérant, pour le 1/2 indivise 2) sa sœur demain Zohra, 27 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 8·fr
    ...1° Les déclarations individuelles sont reçues soit dans les bureau...
  • Journal Officiel·2004 / N°022·page 9·fr
    ...ans le cadre des affectations individuelles, leur étude sera faite...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 27·fr
    ...### Désignation des biens à vendre 1°) 42/88 indivis de la maison...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 33·fr
    ...La moitié indivise d'une parcelle de terre nue ayant pour superfic...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 28·fr
    ... conduite de voitures de taxi individuel a une validité permanente...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 40·fr
    ...Parts Indivises à vendre : 1/ La moitié indivises du TF n°12493 Sf...
  • Annonces Légales·2018 / N°120·page 42·fr
    ...Parts Indivises à Vendre : les 241.666ème indivis du T.F n° 72586 ...
  • Annonces Légales·2019 / N°068·page 17·fr
    du TF n°63486 Tunis auquel s'ajoute 511/10000 parts dans l'indivis...
  • Annonces Légales·2023 / N°076·page 9·fr
    ...1- Les parts indivises dans le titre 9728 Manouba : L'immeuble se ...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 40·fr
    ...| totalité des parts indivises | terrain agricole | | 92 | 64090...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 20·fr
    ...152/608° indivis. 2°) Mustapha Gara, pour : 114/608° indivis. 3°...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 8·fr
    ...1/ Toutes les parts indivises revenant au débiteur objet du titre ...
  • Journal Officiel·1992 / N°069·page 7·fr
    ...ersonnes par voitures de taxi individuel (district de Tunis). Le ...
  • Annonces Légales·2020 / N°034·page 26·fr
    ...Approbation du rapport d'activité et des états financiers individu...
  • Annonces Légales·2016 / N°007·page 43·fr
    ...Il s'agit de 18,45 parts indivises revenants aux débiteurs saisis ...
  • Journal Officiel·2000 / N°072·page 12·fr
    ...a délégation de Tboulba | 1/2 indivis soit 3843 m2 de la superfici...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 55·fr
    ...1/ 9,84è indivis du TF n° 84 Zaghouan consistant en un terrain agr...