Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2024 / N°022·page 9·fr
    ...19 - L'Agence peut, le cas échéant, conserver auprès des laboratoi...
  • Journal Officiel·2000 / N°099·page 4·fr
    Vu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'agence d...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 14·fr
    ...dixièmement (nouveau) L'agence foncière industrielle reprend poss...
  • Journal Officiel·2000 / N°001·page 8·fr
    ...- Le directeur général de l'agence de vulgarisation et de la forma...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 35·fr
    ...Le capital de l'Agence Foncière Touristique est composé des dotati...
  • Journal Officiel·2011 / N°072·page 22·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 56·fr
    ...- Rôle de l'Agence dans l'encadrement de l'activité de certificati...
  • Journal Officiel·2010 / N°034·page 21·fr
    ...Ils sont désignés par l'agence pour effectuer leurs missions moyen...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 43·fr
    ...S'agissant de l'Agence Municipale de Gestion, elle a préparé un st...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 46·fr
    Vu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'agence f...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 29·fr
    Vu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'agence f...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 15·fr
    ...— Il est placé auprès de l'agence de promotion de l'industrie un c...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 4·fr
    ...La Direction de l'Agence est assurée par un Directeur Général nomm...
  • Journal Officiel·2010 / N°035·page 38·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 54·fr
    L'Agence Nationale de Certification Electronique L'Agence nationa...
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 45·fr
    ...11 - Le bureau d'ordre de l'Agence est chargé notamment de : - L'e...
  • Journal Officiel·2002 / N°019·page 15·fr
    Vu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'agence d...
  • Journal Officiel·2024 / N°022·page 8·fr
    ...Les missions de contrôle de l'Agence peuvent être opérées dans le ...
  • Journal Officiel·1983 / N°011·page 6·fr
    ...— L'Agence Commerciale est un centre spécialisé qui assure la gest...
  • Journal Officiel·2004 / N°049·page 14·fr
    Vu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'agence f...