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- Journal Officiel·1958 / N°017·page 6·fr...b) Pour leurs stocks d'orge des récoltes 1956 et antérieures qu'il...
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- Journal Officiel·1963 / N°051·page 16·fr...1°) En ce qui concerne les viticulteurs, récoltants, propriétaires...
- Journal Officiel·1996 / N°094·page 17·fr...| 11 - 0136 - 96 | | 137 | | Estimation de la récolte d'olives ...
- Journal Officiel·1986 / N°076·page 3·fr...culteurs concernés proposés par l'union nationale des agriculteurs...
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- Journal Officiel·1972 / N°004·page 8·fr...1°) En ce qui concerne les viticulteurs, récoltants propriétaires,...
- Journal Officiel·2003 / N°092·page 18·fr...b-1- alternatif /continu : redresseur/onduleur (réversibles ou non...