Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 977 résultats pour ""NAVI""
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 12·fr
    ...- Le navire à concurrence du 1/3 du tarif forfaitaire à la tonne o...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 9·fr
    ...— En cas de perte ou d'innavigabilité du navire, le créancier hypo...
  • Journal Officiel·2009 / N°098·page 12·fr
    ...| | | | - Consignation de navires dans un seul port | 50.000 d...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 35·fr
    ... RADIONAVIGATION AERONAUTIQUE | | 2900 | 3000 | RADIONAVIGATION ...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 31·fr
    ...## 2) Navires de Pêche : Brevet de Technicien Mécanicien à la Pêc...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 11·fr
    ...Renouvellement de l'acte de nationalité et/ ou du congé du navire ...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 19·fr
    ...# ARTICLE 41 I - Lorsqu'un navire de l'État d'envoi fait naufrage...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 168·fr
    ...Duplicata de l'acte de nationalité et/ou du congé du navire. ## C...
  • Annonces Légales·2026 / N°084·page 20·fr
    | 10 | Navire ponté en bois | 01 | Longueur : 04.05 m Largueur : ...
  • Annonces Légales·2024 / N°114·page 18·fr
    ...--- | --- | | 01 | Coque d'un navire construit en fer | 01 | L = ...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 8·fr
    ...— Lorsqu'un navire de l'État d'envoi fait naufrage, échoue sur le ...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 35·fr
    ...Délivrance de l'autorisation spéciale aux navires étrangers pour p...
  • Journal Officiel·2018 / N°035·page 27·fr
    ...Le séjour des navires de plaisance, des navires commerciaux et des...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 50·fr
    ...Rédaction d'un acte translatif de propriété d'un navire tunisien. ...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 36·fr
    ...- une copie de la carte d'identité nationale, - un relevé de navig...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 10·fr
    ...— En cas de perte par naufrage du navire, le marin est payé de ses...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 56·fr
    ...- Approbation préalable du changement du nom du navire. - Paiement...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 5·fr
    ...## Conditions d'obtention - Navire immatriculé en Tunisie - Paiem...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 13·fr
    ...- Le consignataire de navires, mandaté par un armateur de ligne ré...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 5·fr
    ...- Tout navire séjournant dans le port doit être apte à la navigati...