Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 19·fr
    ...Deux exemplaires des dits procès verbal ont été déposés au greffe ...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 95·fr
    ...| | 879 | Collège de Midoun Jerba | 42 000 | 5 600 | 47 600 | 47 ...
  • Journal Officiel·2024 / N°137·page 19·fr
    ...ion au grade d'urbaniste général du corps des urbanistes de l'admi...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 4·fr
    ...- Urbaniste général - Urbaniste en chef - Urbaniste principal - Ur...
  • Journal Officiel·2025 / N°091·page 3·fr
    ...L'architecte, l'urbaniste ou le spécialiste en urbanisme peut être...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 26·fr
    ...67 Rue Main Savary Tunis Suivant procès-verbal de l'assemblée gén...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 16·fr
    ...En vertu du procès-verbal du conseil d'administration séance n° 15...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 28·fr
    ...Valensi à TUNIS, procès-verbal dont un extrait a été inséré au J.O...
  • Journal Officiel·2016 / N°008·page 56·fr
    - le suivi des études des plans d'aménagement urbain des conseils ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 47·fr
    ...Article 313 1- Les procès-verbaux de douane rédigés par un seul a...
  • Journal Officiel·2020 / N°118·page 13·fr
    ...## Chapitre II ## De l'élaboration des plans d'aménagement urbain...
  • Journal Officiel·2025 / N°109·page 6·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'Agence Urbaine du Grand Tunis, le...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 37·fr
    ...En face Aéroport Jerba - Zarzis Houmt Souk Jerba Matricule fiscal...
  • Annonces Légales·2015 / N°077·page 29·fr
    ...Av Habib Bourguiba, Korba 8070 MF : 1244403B/A/M/000 N° CNSS : 2...
  • Journal Officiel·1958 / N°051·page 7·fr
    ...A., procès-verbal dont un extrait a été inséré au Journal Officiel...
  • Journal Officiel·1997 / N°021·page 12·fr
    ...132-96 | | 133 | | Procès verbal de visite de mise en service d...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 27·fr
    enregistré à la recette des finances de Djerba Houmt-Souk le 11 Ju...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 27·fr
    ...Suivant procès-verbal du 22 avril 2005, enregistré le 9 septembre ...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 52·fr
    ...- la mise en cohérence des choix des projets urbains, des opératio...
  • Annonces Légales·2009 / N°008·page 16·fr
    ...2009R00102SRLB2 --- Procès-verbal de l'assemblée générale extrao...