Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2023 / N°064·page 7·fr
    - Du point "Y" la limite continue dans la même direction en suivan...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 59·fr
    ... conforme à la parcelle n° 26 du plan parcellaire du titre n° 1555...
  • Journal Officiel·2016 / N°057·page 18·fr
    ...| 316 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n° 57365 317 conforme...
  • Journal Officiel·1985 / N°029·page 6·fr
    Du point (8) la limite se dirige vers le point (9) situé au niveau...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 19·fr
    ...- Du point "T" la limite dérive vers l'Ouest jusqu'au point "U" si...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 8·fr
    ...— Du point C le périmètre suit une ligne droite jusqu'au point D s...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 25·fr
    ...— Le Directeur du Personnel est nommé parmi :** - Les Sous-Direct...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 14·fr
    Du point I la limite suit la RVE 576 en direction du Nord-Ouest ju...
  • Journal Officiel·2011 / N°002·page 3·fr
    ...onseiller du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à...
  • Journal Officiel·2009 / N°023·page 14·fr
    ...| 9163 du plan du TPD n° 38423 conforme à la parcelle n° C337 du p...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 7·fr
    ...13 à 1300 m du point 3. — Du point 4, le périmètre suit la route ...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 16·fr
    ...| 217 218 du plan T.P.D n° 40710 | " | " | - | 96ca 04a 23ca | Hér...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 24·fr
    A l'Est - Du point "H" la limite dérive vers le Sud en suivant le...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 47·fr
    ...Au Nord - Du point "A" situé au niveau de l'intersection d'une pi...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 31·fr
    ...| --- | --- | --- | | 42 | 6 du plan du titre foncier n° 68794 Be...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 20·fr
    ...conformément au plan de l'échelle de 1/25.000ème joint au présent ...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 9·fr
    ...— Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherch...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 42·fr
    (En Dinars) | Chapitre | Désignation des programmes ou projets |...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 10·fr
    ...| | | 9054 du plan TPD n° 38423 conforme à la parcelle n° 93 du ...
  • Journal Officiel·1994 / N°022·page 6·fr
    ...- Il est créé à partir de la date de publication du présent décret...