226 687 résultats pour ""U P""
- Journal Officiel·2023 / N°064·page 7·fr- Du point "Y" la limite continue dans la même direction en suivan...
- Journal Officiel·2012 / N°093·page 59·fr... conforme à la parcelle n° 26 du plan parcellaire du titre n° 1555...
- Journal Officiel·2016 / N°057·page 18·fr...| 316 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n° 57365 317 conforme...
- Journal Officiel·1985 / N°029·page 6·frDu point (8) la limite se dirige vers le point (9) situé au niveau...
- Journal Officiel·2022 / N°046·page 19·fr...- Du point "T" la limite dérive vers l'Ouest jusqu'au point "U" si...
- Journal Officiel·1966 / N°019·page 8·fr...— Du point C le périmètre suit une ligne droite jusqu'au point D s...
- Journal Officiel·1972 / N°041·page 25·fr...— Le Directeur du Personnel est nommé parmi :** - Les Sous-Direct...
- Journal Officiel·1978 / N°021·page 14·frDu point I la limite suit la RVE 576 en direction du Nord-Ouest ju...
- Journal Officiel·2011 / N°002·page 3·fr...onseiller du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à...
- Journal Officiel·2009 / N°023·page 14·fr...| 9163 du plan du TPD n° 38423 conforme à la parcelle n° C337 du p...
- Journal Officiel·1969 / N°025·page 7·fr...13 à 1300 m du point 3. — Du point 4, le périmètre suit la route ...
- Journal Officiel·2009 / N°027·page 16·fr...| 217 218 du plan T.P.D n° 40710 | " | " | - | 96ca 04a 23ca | Hér...
- Journal Officiel·2022 / N°046·page 24·frA l'Est - Du point "H" la limite dérive vers le Sud en suivant le...
- Journal Officiel·2020 / N°002·page 47·fr...Au Nord - Du point "A" situé au niveau de l'intersection d'une pi...
- Journal Officiel·2024 / N°009·page 31·fr...| --- | --- | --- | | 42 | 6 du plan du titre foncier n° 68794 Be...
- Journal Officiel·1966 / N°026·page 20·fr...conformément au plan de l'échelle de 1/25.000ème joint au présent ...
- Journal Officiel·1969 / N°018·page 9·fr...— Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherch...
- Journal Officiel·2017 / N°101·page 42·fr(En Dinars) | Chapitre | Désignation des programmes ou projets |...
- Journal Officiel·2008 / N°068·page 10·fr...| | | 9054 du plan TPD n° 38423 conforme à la parcelle n° 93 du ...
- Journal Officiel·1994 / N°022·page 6·fr...- Il est créé à partir de la date de publication du présent décret...