23 895 résultats pour ""UNIT""
- Journal Officiel·2011 / N°094·page 29·fr...| L'unité d'enseignement et son type | Éléments constitutifs de l...
- Journal Officiel·2012 / N°075·page 7·frA cet effet, elle comprend deux unités : - une unité de la coopéra...
- Journal Officiel·2004 / N°008·page 12·fr...rgé des fonctions de chef de l'unité de conciliation à la division...
- Journal Officiel·1962 / N°049·page 7·fr...1,8 units ; - Pour les grains malgés : 2,5 units. ## D. Pour fort...
- Journal Officiel·2010 / N°049·page 27·fr...| N° de l'unité d'enseignement (UE) | Unité d'enseignement (UE) |...
- Journal Officiel·1966 / N°004·page 26·fr...Autres que pour aérodynes, d'un poids unitaire de 15 kgs ou moins ...
- Journal Officiel·2008 / N°015·page 32·fr...16 - Le conseil scientifique de l'établissement se réunit sur conv...
- Journal Officiel·1997 / N°043·page 7·fr...## Section 2 - L'Unité de Recherche Art. 11. - L'unité de recherc...
- Journal Officiel·1993 / N°073·page 17·fr...* Pour l'unité des urgences : - 6 agents ouvriers. * Pour les uni...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 40·fr...l'unité 5 M. l'unité 5 M. l'unité 8 M. l'unité 200 M. la tonne 80 ...
- Journal Officiel·2002 / N°105·page 22·fr...- les unités de pêche côtière : 115 CV, - les unités de pêche au p...
- Journal Officiel·1984 / N°033·page 3·frd'utilité publique peuvent faire profiter l'Unité Coopérative de P...
- Journal Officiel·2002 / N°036·page 7·fr...gée des fonctions de chef de l'unité de la protection sociale à la...
- Journal Officiel·2000 / N°071·page 14·fr...## Section 3 - Les unités de recherche Art. 9 - Les unités de rec...
- Journal Officiel·1974 / N°044·page 25·fr...réfaction de 2,5 unités. E. — Pour forte proportion de grains de ...
- Journal Officiel·2003 / N°086·page 27·frb) Le nombre des unités de contribution est exprimé en nombres ent...
- Journal Officiel·1976 / N°010·page 24·fr...| Création d'une unité de fabrication de sacs à main et autres art...
- Journal Officiel·2006 / N°026·page 28·fr...- Les critères d'éligibilité au statut d'unité de recherche dans l...
- Journal Officiel·1998 / N°027·page 6·fr...ève | unité informatique + sous traitance | juin 1999 | unité info...
- Journal Officiel·1999 / N°069·page 5·fr... unités | | | Installation complète de palettisation | 1 unité ...