Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 7·fr
    ...s les pouvoirs énoncés aux statuts les plus étendus. 2006G03364SRL...
  • Annonces Légales·2018 / N°144·page 2·fr
    ...1590367V AM000** Suivant statuts en date du 01/10/2018, enregistr...
  • Annonces Légales·2004 / N°017·page 14·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. 2004S0186SRLB...
  • Journal Officiel·2021 / N°038·page 24·fr
    ...Article premier - La liste des substituts du lait maternel est fix...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 9·fr
    ...2008G05650SURLB1 # Constitution d'une SUARL Suivant statuts en d...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 21·fr
    ...- Modification des articles 6 et 7 des statuts conformément aux mo...
  • Annonces Légales·2012 / N°134·page 19·fr
    ...- La modification des articles 6, 7 et 8 des statuts. - La mise à ...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 4·fr
    ...2006R02912SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts en da...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 14·fr
    ...De même, il a été décidé de mettre à jour les statuts et d'approuv...
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 35·fr
    ...2017B02191SRLB2 Mise à jour des statuts de la société «SOCOTOL» ...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 33·fr
    ...2009A00637SRLB2 Mise à jour des statuts et adaptation loi 2000/93...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 6·fr
    ...Dont un exemplaire du PV, de l'acte de cession et des statuts mis ...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 26·fr
    ...es départements dans les instituts supérieurs des études technolog...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 5·fr
    ...dix millions de Deutsche Mark). b) "Gestion rationnelle de l'eau"...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 12·fr
    ...1500571/Y/P/M/000 Suivant les statuts enregistrés à la recette de...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 26·fr
    ...Les articles 7 et 8 des statuts sont modifiés par conséquent. 201...
  • Annonces Légales·2019 / N°023·page 3·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe de registre...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 8·fr
    ...2000 dinars Par les statuts en date du 27 décembre 2005, enregist...
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 23·fr
    ...La modification de l'article 6 des Statuts relatifs au capital soc...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 56·fr
    ...— Extrait des statuts : Par acte sous seing privé enregistré à Tu...