Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 27·fr
    ...| | 20 | 49 conforme à la parcelle n° 1 objet du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·2001 / N°003·page 14·fr
    ...PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre | N° des parcelles sur le p...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 58·fr
    ...uments archéologiques classés - Acquisition de terrains archéologi...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 14·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 5 ha de cultures maraich...
  • Journal Officiel·2017 / N°043·page 29·fr
    ...965 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 20·fr
    ...| 5 conforme à la parcelle n°5 du plan de la réquisition cadastral...
  • Journal Officiel·2017 / N°038·page 5·fr
    ...n des archives à la direction de la documentation et des archives ...
  • Journal Officiel·2023 / N°130·page 42·fr
    ...3- Les marchés publics - Dossier d'appel d'offres (pièces constitu...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 16·fr
    4) Dans les différents marchés du Gouvernorat de Siliana. 5) Dans ...
  • Journal Officiel·2025 / N°120·page 21·fr
    ...3- Les marchés publics : - Dossier d'appel d'offres (pièces consti...
  • Journal Officiel·1987 / N°024·page 9·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° parcelles sur le plan et T. fonci...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 10·fr
    ...— Il sera passé un marché écrit pour les services, travaux, transp...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 10·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 4 ha de cultures maraîch...
  • Journal Officiel·1983 / N°026·page 16·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 3 Ha de cultures maraich...
  • Journal Officiel·2015 / N°094·page 10·fr
    - la parcelle n° 18 faisant partie du titre foncier n° 15360 Kef d...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 57·fr
    ...961 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·2005 / N°026·page 16·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° des titres fonc...
  • Journal Officiel·2021 / N°110·page 11·fr
    ... d'archives du corps des administrateurs de documents et d'archive...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 7·fr
    ...| 406 tiers conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier ...
  • Journal Officiel·2025 / N°139·page 45·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...