Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·2020 / N°108·page 23·fr
    ... secteurs du tourisme et de l'artisanat. ## Le Gouverneur de la B...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 1·fr
    ...on des primes attribuées aux partis politiques. 3412 Décret n° 20...
  • Journal Officiel·2009 / N°089·page 32·fr
    ...Le ministre du commerce et de l'artisanat, Vu la loi n° 83-112 du...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 8·fr
    ... - acconage et manutention, - artisanat et petits métiers. Tunis,...
  • Journal Officiel·2010 / N°037·page 2·fr
    ...1298 Ministère du Commerce et de l'Artisanat Attribution du prix ...
  • Journal Officiel·2014 / N°054·page 13·fr
    ...ministère du commerce et de l'artisanat. Par décret n° 2014-2380 ...
  • Journal Officiel·2005 / N°042·page 2·fr
    ...1208 Arrêté des ministres du commerce et de l'artisanat, de l'agri...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 23·fr
    # MINISTERE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT Décret n° 2009-417 du 1...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 11·fr
    ...ant de l'Office National de l'Artisanat; Un représentant de l'Offi...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 70·fr
    ... baerii) Carpe à grosse tête (Artistichthys nobilis), poisson roug...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 70·fr
    ... baerii) Carpe à grosse tête (Artistichthys nobilis), poisson roug...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 50·fr
    ...représentant le ministère du commerce et de l'artisanat, et ce, en...
  • Journal Officiel·2003 / N°067·page 18·fr
    ...tourisme, du commerce et de l'artisanat. ## Par décret n° 2003-17...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 7·fr
    ...littéraire et scientifique qu'artistique et technique, ont décidé ...
  • Journal Officiel·2003 / N°056·page 21·fr
    Arrêté du ministre du tourisme, du commerce et de l'artisanat du 8...
  • Journal Officiel·1989 / N°019·page 27·fr
    ...— L'Union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 5·fr
    ...re, scientifique, éducatif et artistique. **ART. 2.** — Chacune d...
  • Journal Officiel·1985 / N°007·page 1·fr
    ...fication professionnelle de l’artisan …………………… 134 MEDAILLE du Tr...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 19·fr
    ...ive de l'Office National de l'Artisanat; c) Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·1982 / N°051·page 27·fr
    ...Manufacture de Fliature, Tissage et Artisanat Objet : La fabricat...