Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 27·fr
    ...En cas de maladie empêchant l'ouvrier docker d'effectuer 250 Shift...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 186·fr
    ...'obtention, après un exercice effectif d'une durée minimale de deu...
  • Journal Officiel·1990 / N°065·page 9·fr
    ...— accouchement simple effectué par un médecin (y compris les visit...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 28·fr
    ...Maurice Cailloux, en qualité de propriétaire, sera effectué le 2 f...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 60·fr
    ...La livraison pourra être effectuée au choix du Co-Titulaire, sous ...
  • Journal Officiel·2017 / N°003·page 38·fr
    ...La capacité 20 h effective - $C_n$ : la capacité 20 h nominale - $...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 22·fr
    ...— Les effectifs des Inspecteurs principaux ne peuvent pas dépasser...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 9·fr
    ...- effectuer le recensement des biens meubles et immeubles - effect...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 4·fr
    ...- deux jours et demi de repos pour chaque mois de services effecti...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 22·fr
    ...L’exercice de ces droits s’effectue dans l’intérêt des porteurs de...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 22·fr
    ...Les analyses et essais sont effectués conformément à la norme tuni...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 31·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 25 juin 1969, par M. Mok...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 36·fr
    ...z Maître Salah Ourari, seront effectuées le 13 mars 1973, sous la ...
  • Annonces Légales·2016 / N°073·page 12·fr
    ...- Sur l'excédent disponible, l'assemblée générale peut effectuer l...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 21·fr
    ...Le montant des recouvrements effectués à ce titre sera pris en cha...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 25·fr
    ...7 j. effectif contrepartie 10 j. effectif | | 17,5 j. effectif | ...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 13·fr
    ...Le montant des recouvrements effectués à ce titre sera pris en cha...
  • Journal Officiel·2017 / N°094·page 41·fr
    ...ement, ou à un résident, pour effectuer un voyage d'affaires à l'é...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 18·fr
    ...Tout travailleur recruté pour effectuer un travail déterminé dans ...
  • Journal Officiel·2025 / N°115·page 24·fr
    ...ol) à l'exception des travaux effectués en système clos. - Traitem...