5 341 résultats pour ""ES carré""
- Journal Officiel·1986 / N°055·page 4·fr...mentaires soit 1.724 kilomètres carrés. Ce permis est délimité pa...
- Journal Officiel·1975 / N°047·page 26·fr... d'une contenance de 300 mètres carré environ. Le requérant décla...
- Journal Officiel·1960 / N°027·page 16·fr... d'une contenance de 150 mètres carrés environ. La requérante déc...
- Journal Officiel·1998 / N°095·page 12·fr...ne superficie de 104 kilomètres carrés; Vu la demande complémenta...
- Journal Officiel·1967 / N°026·page 31·fr...Le dit Immeuble est formé de 188 mètres carrés dont un rez-de-chau...
- Annonces Légales·2014 / N°078·page 63·fr...de superficie totale 500 mètres carrés et rédigé par deux notaires...
- Journal Officiel·1971 / N°024·page 33·fr...ntenance dénoncée de 408 mètres carrés mais celle résultant du pré...
- Journal Officiel·1974 / N°049·page 67·fr... carrés, celle résultant du présent bornage est de 1150 mètres car...
- Annonces Légales·2025 / N°019·page 24·fr...d'une superficie de 1317 mètres carrés suivant le plan de l'archit...
- Journal Officiel·1961 / N°021·page 12·fr... mètres carrés, mais qui est, en réalité, de 298 mètres carrés. L...
- Journal Officiel·1961 / N°024·page 23·fr... d'une superficie de 214 mètres carrés, entièrement construite, re...
- Journal Officiel·1959 / N°028·page 29·fr... d'une contenance de 253 mètres carrés. Cette villa, clôturée par...
- Journal Officiel·1961 / N°026·page 12·fr... d’une contenance de 150 mètres carrés environ. Le requérant décl...
- Journal Officiel·1962 / N°028·page 30·fr..., d'une contenance de 15 mètres carrés 91, et celle résultant du p...
- Journal Officiel·1961 / N°036·page 8·fr...a) la surface du local, exprimée en mètres carrés, sera au moins é...
- Journal Officiel·1958 / N°083·page 23·fr...ontenance dénoncée de 80 mètres carrés. L'immeuble se trouve situ...
- Journal Officiel·1963 / N°019·page 34·fr... d'une superficie de 376 mètres carrés comprenant 3 pièces, W.C., ...
- Journal Officiel·1961 / N°036·page 17·fr...ntenance dénoncée le 110 mètres carrés, et celle résultant du prés...
- Journal Officiel·1995 / N°080·page 10·fr...Toutefois, ces dimensions sont réduites à 10 mm pour les mailles c...
- Journal Officiel·1958 / N°058·page 10·fr... d'une contenance de 200 mètres carrés environ. Le requérant décl...