11 676 résultats pour ""GIT""
- Journal Officiel·2001 / N°061·page 19·fr...- Une copie du statut s'il s'agit d'une personne morale. - Une lis...
- Annonces Légales·2007 / N°115·page 56·fr...il s'agit d'une villa moderne sise à la rue Arbi Zarrouk, Kalâa Sg...
- Annonces Légales·2024 / N°007·page 16·fr...Il s'agit du terrain n°172 objet du titre foncier n° 69676 Sfax dé...
- Annonces Légales·2007 / N°098·page 40·fr...Il s'agit des deux parts sur cinq indivises de la totalité de l'ap...
- Journal Officiel·1977 / N°021·page 23·fr...Cette invention est caractérisée en ce que ladite boue est agitée ...
- Annonces Légales·2010 / N°128·page 33·fr...Il s'agit d'un appartement route M'harza km 3,5 immeuble Ben Ayed ...
- Annonces Légales·2009 / N°014·page 43·fr...Un couloir au nord lié à la voie publique étant donné qu'il s'agit...
- Annonces Légales·2015 / N°065·page 40·fr...sa délégation de Zarzis, il s'agit d'un lot de terrain de forme re...
- Annonces Légales·2024 / N°053·page 8·fr...Il s'agit d'un terrain contenant une villa à deux étages avec pisc...
- Annonces Légales·2017 / N°150·page 25·fr...Il s'agit de : - Mr Zied Boussarsar. - Mme Fatma Boussarsar Enna...
- Journal Officiel·2000 / N°006·page 20·fr...40° 51' 35", longitude : 7° 64' 69", altitude : 386 mètres, carte ...
- Annonces Légales·2009 / N°006·page 22·fr...Il s'agit de l'immeuble objet du T F n° 57337 Tunis dénommé « Izdi...
- Journal Officiel·1978 / N°050·page 4·fr...ntés à cet effet, lorsqu'il s'agit de véhicules circulant sous cou...
- Annonces Légales·2011 / N°079·page 24·fr...Il s'agit de la propriété N°13464 dénommé « Radhia » situé au cité...
- Annonces Légales·2010 / N°070·page 51·fr...Il s'agit d'un lot de terrain sur lequel est bâti un grand dépôt c...
- Annonces Légales·2006 / N°076·page 45·fr...Il s'agit de 39690èmes/254016 parts indivises revenant à la partie...
- Journal Officiel·1980 / N°004·page 42·fr...« SOGITEX Tunis », dont l'immatriculation a été demandée par SOGIT...
- Annonces Légales·2014 / N°069·page 18·fr...- D'Accepter la démission de Mme Brigitte Daubry de ses fonctions ...
- Annonces Légales·2023 / N°025·page 10·fr...Il s'agit d'une villa composée d'un rez-de-chaussée sans séparatio...
- Journal Officiel·1978 / N°050·page 5·fr...(1) à cinq (5) dinars, s'il s'agit d'une infraction ordinaire; — ...