Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°072·page 51·fr
    ...Le demi à l'indivision de la totalité de l'immeuble objet de titre...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 8·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 5·fr
    ...- Les décisions individuelles sont des décisions qui n'ont pas un ...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 20·fr
    ...mptes sur les comptes annuels individuels des exercices 2023 et 20...
  • Annonces Légales·2026 / N°062·page 14·fr
    ...- Lecture du rapport d'activité individuel et du rapport d'activit...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 10·fr
    ...1° les déclarations individuelles sont reçues, soit dans les burea...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 25·fr
    ... souscrivant des déclarations individuelles d'ensemencement devron...
  • Annonces Légales·2008 / N°122·page 20·fr
    ... superficie 73 m² + 368 parts indivises au T.F 37779 Ben Arous dén...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 19·fr
    ...1) Le requérant, pour 1/2 dans l'indivision; 2) Sa soeur Fatma, 35...
  • Annonces Légales·2020 / N°018·page 22·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 600/629 de l'immeuble sis à M...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 36·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Annonces Légales·2020 / N°066·page 21·fr
    ...Cette annonce tient lieu de convocation individuelle. 2020401810S...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 66·fr
    ...Les porcelets et les lapereaux doivent être identifiés individuell...
  • Annonces Légales·2021 / N°079·page 8·fr
    ...Le prix des 300 parts indivises de l'immeuble saisi sont fixés à d...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 105·fr
    ...Licence d'utilisation des antennes individuelles ou collectives de...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 21·fr
    ...2007R00465SODB1 ## Constitution d'un établissement individuel A ...
  • Annonces Légales·2021 / N°034·page 24·fr
    ...1/ Etats financiers individuels : - Lecture et discussion du rapp...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 20·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés arrêtés au...
  • Annonces Légales·2019 / N°108·page 21·fr
    ...312 parts dans l'indivision d'un total de 64319 parts et qui lui c...