Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 504 résultats pour ""INITIATIVE""
  • Journal Officiel·1982 / N°082·page 6·fr
    ... de ses attributions toutes initiatives et toutes décisions nécess...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 17·fr
    ...La norme ne vise que l'espèce, réservant éventuellement à l'initia...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 2·fr
    ...L'initiative des lois appartient concurrentement au Président de l...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 21·fr
    ...En cas d'inobservation du préavis par la partie qui a pris l'initi...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 39·fr
    ...--- CREATION D'UN SYNDICAT Syndicat d'Initiative Houmet Souk Jer...
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 11·fr
    ...décembre 2007, relative à l'initiative économique au 31 décembre 2...
  • Journal Officiel·1986 / N°025·page 31·fr
    ...Il oriente et coordonne les initiatives prises, en la matière, par...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 71·fr
    ...Le promoteur ne peut arrêter l'activité de l'institution sur initi...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 61·fr
    ...lon le reçu numéro 5859 à l'initiative de maître Wafa Mekki au nom...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 4·fr
    ...— Le Comité mixte se réunit au moins une fois par an à l'initiativ...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 4·fr
    ...ctionnement et prennent les initiatives nécessaires à cet effet. ...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 27·fr
    ...t décret sont inscrites à l'initiative de l'organisme chargé de la...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 4·fr
    ...d'administration soit à son initiative, soit sur demande de la maj...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 27·fr
    ... 2019S01174VEPA2 # Société Initiative ## SARL au capital de 1.00...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 3·fr
    ...A l'initiative de Maître Mustapha Boughazli, avocat à la cour de c...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 12·fr
    ... tutelle ; - Réaliser à son initiative ou sur demande la formation...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 16·fr
    ...Il prend, dans la limite de ses attributions, toutes initiatives e...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 29·fr
    ... décembre 2007 relative à l'initiative économique, Vu la loi n° 8...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 4·fr
    ...ent supérieur se réunit à l'initiative du ministre et sous sa prés...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 43·fr
    ...Tout participant aux enchères, doit consigner le 10% du prix initi...