Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
62 268 résultats pour ""MERCI""
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 12·fr
    ...2019Z00076FCCC2 ## Renonciation de fonds commercial Selon une pu...
  • Annonces Légales·2017 / N°050·page 39·fr
    ...(475) du code des sociétés commerciales. - Jetons de présence. - R...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 6·fr
    ...Accords commerciaux (préparation - établissement - gestion) Organ...
  • Annonces Légales·2009 / N°084·page 16·fr
    des sociétés commerciales par la loi n° 2009-16 du 16 mars 2009, m...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 20·fr
    ...La commercialisation de tous articles se rattachant directement ou...
  • Journal Officiel·1985 / N°011·page 6·fr
    ...aires en matière civile et commerciale, signée à Tunis, le 7 octob...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 30·fr
    ...Pour Extrait Le Conseil d'Administration N° 922 SOCIETE COMMERCIA...
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 10·fr
    ...B152661996 1- Suivant jugement commercial n° 1278 prononcé le 11 ...
  • Annonces Légales·2020 / N°091·page 28·fr
    ...e 200 du code des sociétés Commerciales 9. Questions diverses. Les...
  • Annonces Légales·2024 / N°057·page 22·fr
    ...24 Société Industrielle et Commerciale du Bois «SICOB» S.A. au cap...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 49·fr
    ...ques, la création d'agence commerciales et touristiques en Tunisie...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 14·fr
    ...— de préparer les dossiers des négociations commerciales et de pro...
  • Annonces Légales·2023 / N°030·page 8·fr
    ...action des garages, locaux commerciaux et les bureaux privés. Le ...
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 18·fr
    ...1° La dissolution anticipée des Sociétés Commerciales, l'Essor Com...
  • Annonces Légales·2011 / N°086·page 36·fr
    ...e 200 du code des sociétés commerciales. Le conseil d'administrat...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 8·fr
    ...Les contrats commerciaux ou les factures en tenant lieu ainsi que ...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 21·fr
    ...6- Changement du nom commercial de l'unité touristique par ANDALUC...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 10·fr
    ...Les échanges commerciaux entre les deux pays s'effectuent, dans le...
  • Journal Officiel·1982 / N°073·page 17·fr
    ...ite Société d'Exploitation Commerciale du Capitole. III - Suivant...
  • Annonces Légales·2016 / N°073·page 43·fr
    ...71.160,000 d 2- Local commercial : 19.800,000 d 3- Local commercia...