191 978 résultats pour ""MIS""
- Journal Officiel·2002 / N°062·page 13·fr...Ce permis renouvelé couvre une superficie de 3112km², soit 778 pér...
- Journal Officiel·1989 / N°074·page 10·fr...Le permis renouvelé couvrira une superficie de 321 périmètres élém...
- Journal Officiel·2007 / N°030·page 10·fr...» dans ledit permis au profit de la société « Lasmo Tunisia B.V »,...
- Journal Officiel·2015 / N°008·page 38·fr...2 - Le permis, objet du présent arrêté demeure régi par la loi n° ...
- Journal Officiel·1984 / N°005·page 11·fr...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
- Journal Officiel·1974 / N°004·page 15·fr...Le point de repère de ce permis est le signal de Kef Ain Hamra, la...
- Journal Officiel·2017 / N°076·page 25·fr...## Septième commission : - Commis d'administration, dactylographe...
- Journal Officiel·1997 / N°099·page 38·fr...Le permis ainsi étendu est délimité, conformément aux dispositions...
- Journal Officiel·1998 / N°017·page 14·fr...7 - proposer l'organisation des services du commissariat, le statu...
- Journal Officiel·1986 / N°055·page 7·fr...— La durée du présent permis de recherches est fixée à cinq (5) an...
- Journal Officiel·2010 / N°074·page 20·fr...1- les dépenses d'investissement propres du commissariat régional ...
- Journal Officiel·2017 / N°056·page 13·fr...ion des terres aux quelques commissariats régionaux au développeme...
- Journal Officiel·1978 / N°032·page 13·fr...4ème commission : Commis d'Administration - Agent Technique - Dac...
- Journal Officiel·1988 / N°055·page 9·fr...— Est autorisée la cession du permis de recherches des mines du 3è...
- Journal Officiel·2026 / N°016·page 6·fr...iale du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Nefzaoua ...
- Annonces Légales·2011 / N°003·page 30·fr...3-5 But de l'émission : Le produit de la présente émission est de...
- Journal Officiel·2004 / N°082·page 20·fr...Le secrétariat du comité est assuré par un cadre du commissariat r...
- Annonces Légales·2011 / N°101·page 20·fr...## Notation de l'émission Le présent emprunt obligataire subordon...
- Journal Officiel·1982 / N°008·page 14·frVu l'arrêté MN° 19 du 5 mai 1973 instituant le permis de recherche...
- Journal Officiel·2017 / N°017·page 12·fr...993, portant institution du permis de recherche de substances miné...