Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Annonces Légales·2025 / N°148·page 17·fr
    ...1/ Le bien objet du T.F n°3919 Manouba, dénommé «SOGAMCO I» ; 2/ l...
  • Journal Officiel·2023 / N°017·page 4·fr
    ...389 Décret n° 2023-109 du 6 février 2023, portant homologation du...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 14·fr
    ...Sous réserve des dérogations prévues à l'article 16 de la loi susv...
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 32·fr
    ...Maître Mohamed Ali LOGANI avocat à la cour de cassation 45, avenue...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 9·fr
    ...s de Jendouba avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 4·fr
    ...## DEROGATION Par décret n° 2008-2449 du 1er juillet 2008. Il ac...
  • Journal Officiel·2020 / N°111·page 22·fr
    ...e 1982 portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·2014 / N°015·page 6·fr
    ...e l'intérieur avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéf...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 4·fr
    ...— Sont soumis à homologation préalable : — Au stade de la product...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 18·fr
    ... de Zaghouan, avec rang et prérogatives de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 58·fr
    ...— A titre exceptionnel et transitoire et par dérogation à l'articl...
  • Journal Officiel·1998 / N°102·page 2·fr
    ...17 décembre 1998, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·1985 / N°053·page 13·fr
    ...Le directeur du centre national d'aquaculture a rang et prérogativ...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 6·fr
    ...— Prorogation des délais de tous les régimes suspensifs — Octroi ...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 193·fr
    ...de son organisation et des prérogatives qui lui sont conférées. Au...
  • Journal Officiel·2007 / N°025·page 10·fr
    ...Considérant que le projet de loi soumis a pour objet l’abrogation ...
  • Journal Officiel·2012 / N°034·page 2·fr
    ...768 Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteur public 76...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 11·fr
    ...1) Une interrogation sur le droit public et la législation financi...
  • Journal Officiel·2025 / N°012·page 2·fr
    ...u 29 janvier 2025, portant prorogation de l'état d'urgence. Le Pr...
  • Journal Officiel·2011 / N°016·page 2·fr
    ..., portant homologation et renouvellement d'homologation de certifi...