...- origine de propriété Lorsque le terrain n'est pas immatriculé, ...

...s autres races - doit être d'origine reconnue Il doit avoir : - u...

... classe de l'établissement d'origine - Avoir les aptitudes physiqu...

...La montée et la descente des voyageurs ne peut s'effectuer à l'ori...

...| | 14 - 05 B a | Produits d'origine non dénommés ni compris aill...

...art de leur administration d'origine, l'intégralité de leur rémuné...

...détenaient dans leur grade d'origine et conservent l'ancienneté d'...

...- l'indication du produit et son origine : « Dattes Alligés de Tun...

...consolider leur spécialité d'origine. Cette formation est effectu...

...t reversés dans leur grade d'origine et considérés pour l'avanceme...

...rrespondants à sa fonction d'origine. Si le salarié intéressé est...

...oit reversés dans le grade d'origine, - soit licenciés. Art. 10. ...

...ent supérieur à leur grade d'origine. Dans le 1er et le 3ème cas,...

...ant création d'appellation d'origine via délimité de qualité supér...

...Ils conservent les échelons d'origine, leur passage à l'échelon su...

...era intégré dans son cadre d'origine au ministère de la justice à ...

...t replacés dans leur cadre d'origine s'ils sont des candidats appa...

...uniquement au beurre fondu d'origine animale. ART. 19. — L'additi...

...raj Asfaheni Sfax ayant pour origine un acte de vente du 23 novemb...

...orts grevés d'affectations d'origine externe, et qui sont affectés...