Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 35·fr
    ...L'immeuble se trouve situé Rue Hédi Chaker à Zarzis conformément a...
  • Journal Officiel·2011 / N°038·page 18·fr
    ...Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 18 de...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 47·fr
    ...## REQUISITION N° 60.009 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 34·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 29441 ### GOUVERNORAT DE TUNIS 16. — Suiv...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 42·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 30114 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant ré...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 28·fr
    ...--- **REQUISITION N° 30295** **GOUVERNORAT DE TUNIS** Suivant r...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 36·fr
    ...L'immeuble se trouve situé Kerch El Ghaba conformément aux indicat...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 50·fr
    ...Trik Er-Raï consistant en une terre nue située à l'Ariana, Route d...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 18·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Hammamet conformément aux indications...
  • Journal Officiel·2014 / N°092·page 13·fr
    ...17 - La direction régionale des œuvres universitaires comprend les...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 16·fr
    ...Piste ## REQUISITION N° 59.008 ### GOUVERNORAT DE GABES Suivant...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 31·fr
    ...Toute opposition après ce délai sera rejetée. 2021X00632DIVD2 ##...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 33·fr
    ...en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 29357 déposée le...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 16·fr
    ...## REQUISITION N° 58.226 ### GOUVERNORAT DE BIZERTE Suivant réqu...
  • Journal Officiel·2025 / N°115·page 36·fr
    ...| | - Conjonctivite récidivante après une nouvelle exposition. |...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 33·fr
    ...Réquisition N° 30066. ## GOUVERNORAT DE NABEUL Suivant réquisiti...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 32·fr
    ...| 247 conforme à la parcelle A du plan T P D n°94949 (réquisition ...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Den Den Route du Kef. (G. P. 6), conf...
  • Journal Officiel·2005 / N°017·page 16·fr
    ...En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-228...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 40·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Djemmal dans le nouveau quartier sur ...