Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 47·fr
    ...ntre de cinq agents d'une entreprise publique à savoir un directeu...
  • Journal Officiel·2019 / N°080·page 20·fr
    ...représentant de l'entreprise chargée de la gestion du fonds de gar...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 21·fr
    ...L'adhésion à ce régime, donne lieu pour les entreprises bénéficiai...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 18·fr
    ...— Limites à la satisfaction des besoins de l'entreprise : A) En r...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 54·fr
    ...êt économique constitué d'entreprises résidentes dont l'une d'entr...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 150·fr
    ...Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières : 50% Pioneer Natur...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 30·fr
    ...Agrément des entreprises d'assurances (annexe n° 76). - 76 bis : C...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 9·fr
    ...- La définition de l'entreprise publique. - Les obligations mises ...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 20·fr
    ...| | Gardien | Responsable de la surveillance de l'entreprise effe...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 15·fr
    ...ative aux participations, entreprises et établissements publics, t...
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 39·fr
    ...rt, des établissements et entreprises publics placés sous sa tutel...
  • Journal Officiel·2017 / N°060·page 39·fr
    ...rt, des établissements et entreprises publics placés sous sa tutel...
  • Annonces Légales·2023 / N°150·page 3·fr
    ...Dont un exemplaire a été déposé au Registre National des Entrepris...
  • Journal Officiel·1989 / N°078·page 5·fr
    ...— Les entreprises de services régies par le présent chapitre bénéf...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 18·fr
    ...- Les primes octroyées aux unités de pêche et aux entreprises d'aq...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 33·fr
    ...Les actifs et passifs identifiables d'une entreprise acquise peuve...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 17·fr
    ...ein Nord » au profit de l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrol...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 10·fr
    ...- Les entreprises peuvent opter pour le régime de l'amortissement ...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 29·fr
    ...ecteur public ou dans une entreprise similaire. 2 - Soit être titu...
  • Journal Officiel·2007 / N°008·page 12·fr
    ...## CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE Par décret n° 2007-132 du ...