Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 30·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à madame Raouda Mhamdi da...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 13·fr
    ...ent être informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 9·fr
    ...e requérant pour 6/24, dans l'indivision entre eux; c) Qu'elle n'e...
  • Annonces Légales·2019 / N°075·page 18·fr
    ... nombre de 3187.497 parts à l'indivision de la totalité (3764 part...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 9·fr
    ...2) Les parties indivises 103/2241 de l'immeuble objet du titre fon...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 24·fr
    ...ésentant les 2054/11440 parts indivis dans l'immeuble objet de T. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 50·fr
    ...280/22770 parts indivis du TF n° 103 Gafsa dénommé EZZOUHOUR sise ...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 42·fr
    ... sa qualité de copropriétaire indivis du fonds de commerce «Cinéma...
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 14·fr
    ...Les candidats déclarés admis seront informés par lettres individue...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 33·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles. Art. 8. - Le concour...
  • Annonces Légales·2022 / N°134·page 5·fr
    ...med Salah Sattari leurs droit indivis du fonds de commerce d'un lo...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 15·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 18·fr
    ...lement de terrains, immeubles individuels ou collectifs habilités ...
  • Journal Officiel·1995 / N°099·page 14·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 12·fr
    ...Les parts indivises soient (6157.8125m²) du T.F n°18969 Sousse dén...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 3·fr
    ..., par délégation, les arrêtés individuels ou contrats concernant l...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 23·fr
    ...## Immeuble à Vendre La totalité de la moitié indivise de la vill...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 7·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 31·fr
    ...Ainsi que les parts indivises y afférentes dans les parties commun...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 45·fr
    ...La totalité des parties indivises revenant à la partie saisie soit...