Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 7·fr
    ... Vu le décret n° 96-519 du 25 mars 1996, portant refonte de la rég...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 5·fr
    ...et le décret n° 2008-561 du 4 mars 2008, Vu l'avis du ministre de...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 15·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 24 mars 2009 Page 8...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 26·fr
    ... | AYADI KHALED BEN HMIDA | GHARSALLY JAMEL | HAJJEM HANEN | HAJR...
  • Annonces Légales·2025 / N°126·page 5·fr
    ...s pour un montant de 24.000 Dinars. Les oppositions se font entre ...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 7·fr
    ...le 3 bis de la loi 58-19 du 3 mars 1958 (11 chaabane 1377), radié ...
  • Annonces Légales·2004 / N°144·page 3·fr
    ...pt cent quatre vingt quinze dinars (3.299.795,000) hors frais. Jo...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 44·fr
    ...ille cent quatre vingt cinq dinars (283.185,000D) (Terrain local) ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 55·fr
    ...Echaïth, agriculteur, né le 7 mars 1896 à Moknine, gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 6·fr
    ...Vu l'arrêté du 1er mars 1976, portant institution et réglementatio...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 40·fr
    ...Madame Rim Bent Abdelhamid Bousarsar épouse Nader Bouhlel la total...
  • Journal Officiel·2006 / N°077·page 20·fr
    ...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 2005-329...
  • Annonces Légales·2024 / N°094·page 7·fr
    ...0486553B sis au 3 Rue Osman Bahri Ain Zaghouan La Marsa 2046 à Mme...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 16·fr
    ...est fixée à cent quarante deux mille quatre cents cinquante dinars...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 17·fr
    ...iée au Journal Officiel du 27 mars 1956. (Application des disposi...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 40·fr
    ...la recette des finances de la Marsa le 24/6/2010 sous le N° 103037...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 42·fr
    ...Le prix est fixé à quatre vingt mille dinars (80.000,000 D) auquel...
  • Annonces Légales·2013 / N°087·page 38·fr
    ... CIN n°06120684 délivrée le 5 mars 2012 domicilié à l'Emwalla Gafs...
  • Annonces Légales·2013 / N°110·page 34·fr
    ... Ouali Besma domiciliée rue 2 mars n°11 Bâtiment Boucoucha Bizerte...
  • Journal Officiel·1985 / N°074·page 12·fr
    ...é publique; Vu l'arrêté du 31 mars 1981 portant nomination du dire...