205 445 résultats pour ""ARS""
- Journal Officiel·1998 / N°033·page 49·fr... Vu le décret n° 91-362 du 13 mars 1991 relatif aux études d'impac...
- Journal Officiel·2000 / N°086·page 70·fr...entreprise au plus tard le 31 mars de la première année de la péri...
- Journal Officiel·1963 / N°059·page 24·fr... l'article 29 du décret du 29 mars 1945 à l'expiration duquel ne s...
- Journal Officiel·1967 / N°051·page 23·fr...onyme au capital de 831.330 dinars dont le Siège Social est à Tuni...
- Journal Officiel·1971 / N°036·page 27·fr...nyme, au capital de 175.000 Dinars, dont le siège social est à Mid...
- Annonces Légales·2014 / N°091·page 14·fr...rce demeuré au 6 avenue du 20 Mars El Mourouj 4 Ben Arous pour act...
- Journal Officiel·1989 / N°064·page 9·fr...fiée par la loi n° 89-41 du 8 mars 1989 ; Vu la loi n° 79-66 du 3...
- Annonces Légales·2018 / N°096·page 34·fr...million trois cent vingt trois mille neuf cent douze dinars (1 323...
- Journal Officiel·2001 / N°060·page 34·fr...edevance fixée à deux cents dinars hors TVA, payable d'avance au p...
- Journal Officiel·2004 / N°019·page 57·fr...ournal Officiel de la République Tunisienne — 5 mars 2004 Page 521
- Journal Officiel·2006 / N°043·page 11·fr...Vu le décret n° 93-507 du 1er mars 1993, fixant les conditions d'a...
- Annonces Légales·2025 / N°119·page 17·fr...mille neuf cent trente huit Dinars et 360 Millimes (196.938,360) a...
- Journal Officiel·1963 / N°056·page 6·fr...Pension jouissance du 1er mars 1959. Montant brut : 999 D, 200. Mo...
- Journal Officiel·1964 / N°065·page 21·fr...Ali ben Belgacem ben Ajel, à compter du 3 mars 1964. Mahmoud ben H...
- Journal Officiel·1966 / N°055·page 2·fr...» sont tenus à la Caisse d'Epargne Nationale Tunisienne en dinars ...
- Annonces Légales·2007 / N°006·page 43·fr...384.144,000 dinars suivant expertise judiciaire frais de procédure...
- Annonces Légales·2008 / N°009·page 38·fr...omme de cent quarante mille dinars (140.000d,000). 7- Date et lie...
- Journal Officiel·1975 / N°082·page 22·fr...e indemnité mensuelle de 45 dinars. Tunis, le 8 décembre 1975 Le...
- Annonces Légales·2010 / N°044·page 46·fr...60 milles dinars RC n° B 1373802008 MF : 1071656/M Siège social : ...
- Annonces Légales·2012 / N°113·page 40·fr...Cent vingt cinq mille six cent dinars (125.600.000 d) suivant l'év...