Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 10·fr
    ...— Sont habilités à recevoir le versement des amendes forfaitaires ...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 4·fr
    ...ique ainsi que les organismes habilités à l'exercer sont fixés par...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 19·fr
    ...## I - La préparation de base et technique La responsabilité de b...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 10·fr
    ...ade et ayant assuré des responsabilités à la tête d'un service adm...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 35·fr
    ...onctionnement non automatique habituellement transportés sur la vo...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 12·fr
    ...2) L'Assemblée Générale Extraordinaire est seule habilitée à délib...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 26·fr
    ...1, avenue Habib Thameur Tunis R.C. Tunis Avis aux actionnaires ...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 6·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali CONCOURS Décret n° 92-1479 du 15 août 19...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 14·fr
    ...Le Président du Conseil d'Administration assure sous sa responsabi...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 8·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne, Vu ...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 7·fr
    ...Tunis, le 20 janvier 1990 ZINE EL ABIDINE BEN ALI # ACCORD Acco...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 10·fr
    ...T.* ## L'Administration décline toute responsabilité quant à la t...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 11·fr
    ...— La comptabilité des chambres d'agriculture est tenue dans la for...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 14·fr
    ...ères, de l'équipement et de l'habitat, de l'environnement et de l'...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 24·fr
    ...bre 1994.** Monsieur Kamel Zouabi, inspecteur du travail, est cha...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 6·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Convention 138 Convention concernant l'â...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 6·fr
    ...nière que ce soit, les agents habilités par l'article 29 de la pré...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 9·fr
    ...écialités sauf « Métiers de l'Habillement ») consiste en un problè...
  • Journal Officiel·1964 / N°035·page 14·fr
    ...Habilissements Kuhlmann, à Paris, dont le mandataire est M. H. Lev...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 6·fr
    ...— Le Grand Rabbin est le Chef spirituel des israélites habitant su...