205 445 résultats pour ""ARS""
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- Journal Officiel·1973 / N°038·page 16·fr...ieu d'un taux mensuel de 35 Dinars. ## CHAPITRE III ## DISPOSITIO...
- Annonces Légales·2010 / N°009·page 50·fr...soixante mille dinars (60.000.000) plus les frais de poursuite fix...
- Annonces Légales·2011 / N°081·page 39·fr...cinquante trois milles neuf cents quatre vingt onze dinars 900 mil...
- Journal Officiel·1980 / N°028·page 41·fr...d d'agrément est de 200.000 dinars au moins. Ces dossiers sont mi...
- Annonces Légales·2013 / N°039·page 46·fr...nonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 30 mars 2013 N° 39
- Journal Officiel·1993 / N°034·page 4·fr...tif; Vu la loi n° 85-12 du 5 mars 1985, portant régime des pensio...
- Journal Officiel·2005 / N°010·page 23·fr...99 et la loi n° 2001-33 du 29 mars 2001, Vu la loi n° 94-84 du 18...
- Journal Officiel·2005 / N°090·page 19·fr...97 et la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 99-2794 ...
- Annonces Légales·2025 / N°055·page 7·fr...e Au capital de 26.080.000 dinars Siège social : Hôtel El Mourad...
- Annonces Légales·2025 / N°076·page 12·fr...quante sept mille huit cent dinars (657800.000d). Date et lieu de...
- Journal Officiel·1968 / N°015·page 7·fr...cial tuniso-pakistanais du 31 mars 1965. a) Produits originaires ...
- Journal Officiel·1969 / N°012·page 15·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25-28 Mars 1969 355...
- Annonces Légales·2008 / N°131·page 33·fr...ille six cent quarante deux dinars 213 millimes (165.642,213), plu...
- Annonces Légales·2010 / N°091·page 36·fr...est fixée à trente mille trois cent dinars (30.300,000d) après le ...
- Journal Officiel·1978 / N°024·page 5·fr...Officiel de la République Tunisienne — Mardi 28 Mars 1978 Page 849
- Annonces Légales·2011 / N°061·page 44·fr...uf mille cent soixante sept dinars (29.167,000 DT). Le Tribunal e...
- Journal Officiel·1980 / N°017·page 21·fr...N° 17 Journal Officiel de la République Tunisienne — Mardi 18 Mars...
- Annonces Légales·2012 / N°005·page 45·fr...Le Prix est de Quarante Neuf Mille Cinq Cent Dinars (49.500,000 DT...
- Annonces Légales·2017 / N°010·page 38·fr... six cent quatre vingt sept dinars 026 millimés (366.687,d026) don...