Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 6·fr
    ...t soumis aux règles de la Comptabilité Publique et aux vérificatio...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 5·fr
    ...Tunis, le 9 janvier 1990 ZINE EL ABIDINE BEN ALI # Accord entre ...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 13·fr
    ... et à toute personne recevant habituellement des plis de même natu...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 4·fr
    ...NOUREDDINE Secrétaire d'État aux Travaux Publics et à l'Habitat. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 5·fr
    ...Cette faculté cesse si le fossé sert habituellement à l'écoulement...
  • Journal Officiel·1995 / N°068·page 10·fr
    ...Délégations de Nabeul, Dar Chaâbane et Beni Khiar - Djebel Labiadh...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 64·fr
    ...cet avis, au bureau de Maître Habib Elouze, Avocat à Sfax Avenue H...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 23·fr
    ...par l'habitation d'Abdesselam, Jaber, El Mabrouk et les héritiers ...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 13·fr
    ...e, demeurant à Sousse, 3, rue Habib Thameur, agissant pour le comp...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 8·fr
    ...9-131 du 10 octobre 1959 et 7 rabia II 1379) ## Gouvernorat du Ke...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 12·fr
    ... que ce soit où sont employés habituellement au moins vingt (20) t...
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 6·fr
    ...stère de l'équipement et de l'habitat; - d'un représentant du mini...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 13·fr
    ...Georges Boccara, gérant du cabinet Raymond Valensi, à Tunis, a dép...
  • Journal Officiel·1990 / N°056·page 13·fr
    ...es précédents engage la responsabilité de l'employeur. Une boîte ...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 18·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne, Vu ...
  • Journal Officiel·1993 / N°003·page 5·fr
    ...3) Instruments de pesage à fonctionnement non automatique habituel...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 22·fr
    ...9-131 du 10 octobre 1959 et 7 rabia II 1379) ## Gouvernorat du Ke...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 8·fr
    ...décider, sous sa propre responsabilité, de relever immédiatement l...