Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 23·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 1125 parts à prendre de la to...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 45·fr
    ...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie non limitée...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 32·fr
    ...La totalité des parts indivises représentant 5/40 de l'objet du ti...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 22·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1996 / N°069·page 18·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 21·fr
    ...ts égales entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée...
  • Annonces Légales·2011 / N°150·page 52·fr
    ... Gabès km 3,5 Sfax, la moitié indivise de la propriété sis à route...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 10·fr
    ...re aux produits exportés leur individualité d'origine ou entrainan...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 41·fr
    ...Les parts indivises soient 3981.12/405649 parts revenant à la part...
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 50·fr
    ...La totalité des 458 parts indivises que le débiteur saisi possède ...
  • Annonces Légales·2021 / N°123·page 15·fr
    ...villa édifiée sur un terrain de 1420 m² soit les 1420 parts indivi...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 17·fr
    ...la maison objet de la vente représente 170,25 parts dans l'indivis...
  • Annonces Légales·2025 / N°082·page 8·fr
    ...ANA II» y compris les parties indivises qui s'y rattachent il s'ag...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 46·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux. Qu...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 16·fr
    ...Sans modifier la nature des contrats individuels les clauses de la...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 47·fr
    ...e droit des créanciers d'agir individuellement sur les associés dé...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 42·fr
    ... en résulter une souscription indivise. Le dernier bilan établi j...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 15·fr
    ...ojets entrepris sous la forme individuelle ou sous la forme de soc...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 36·fr
    ...1483488 parts indivises de l'immeuble dénommé «Elhana» objet du ti...
  • Annonces Légales·2017 / N°093·page 21·fr
    ...Il s'agit de 59300.75/273203 parts indivis de la totalité d'un ter...