21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·1957 / N°030·page 9·fr...partie restante de la parcelle expropriée (Fondation habous privé ...
- Journal Officiel·1974 / N°043·page 5·fr... le paiement des indemnités d'expropriation; Vu le décret du 8 ma...
- Journal Officiel·1984 / N°046·page 23·fr...loiter au bordure de la route Express sortie Sud Tunis, (Gouvernor...
- Annonces Légales·2008 / N°030·page 36·fr...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
- Journal Officiel·1981 / N°083·page 25·fr...utes matières qui ne sont pas expressément réservés au conseil d'a...
- Journal Officiel·1995 / N°098·page 18·fr...- Il est attribué à l'épreuve orale une note exprimée en chiffres ...
- Journal Officiel·1974 / N°023·page 22·fr... l'exception de ceux qui sont expressément réservés à l'assemblée ...
- Journal Officiel·1989 / N°072·page 12·fr...Expressions mathématiques de ces coefficients. Détente adiabatique...
- Journal Officiel·1991 / N°054·page 20·fr...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
- Journal Officiel·1980 / N°035·page 53·fr...érance libre et de convention expresse en aucun cas, Monsieur Kind...
- Journal Officiel·1980 / N°038·page 5·fr...Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines le...
- Journal Officiel·1958 / N°104·page 2·fr...— Le Dinar est défini par sa parité avec l'or, exprimée en grammes...
- Journal Officiel·1964 / N°026·page 4·fr...— Sont expressément tenues de souscrire à cet emprunt les personne...
- Journal Officiel·1989 / N°035·page 5·fr...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note dé...
- Journal Officiel·1982 / N°067·page 17·fr...Les notes sont exprimées par un nombre variant de 0 à 20. Dans le...
- Journal Officiel·1986 / N°045·page 7·fr...sfert de propriété par voie d'expropriation. — Les actes et contr...
- Journal Officiel·1972 / N°011·page 9·fr...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
- Journal Officiel·2000 / N°089·page 25·fr...Sous réserve des pouvoirs que les statuts attribuent expressément ...
- Annonces Légales·2013 / N°050·page 43·fr...S, d'une école et de la route express Nord. Les terres entourant ...
- Journal Officiel·1988 / N°061·page 16·fr...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note dé...