Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 9·fr
    ...partie restante de la parcelle expropriée (Fondation habous privé ...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 5·fr
    ... le paiement des indemnités d'expropriation; Vu le décret du 8 ma...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 23·fr
    ...loiter au bordure de la route Express sortie Sud Tunis, (Gouvernor...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 36·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 25·fr
    ...utes matières qui ne sont pas expressément réservés au conseil d'a...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 18·fr
    ...- Il est attribué à l'épreuve orale une note exprimée en chiffres ...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 22·fr
    ... l'exception de ceux qui sont expressément réservés à l'assemblée ...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 12·fr
    ...Expressions mathématiques de ces coefficients. Détente adiabatique...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 20·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 53·fr
    ...érance libre et de convention expresse en aucun cas, Monsieur Kind...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 5·fr
    ...Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines le...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 2·fr
    ...— Le Dinar est défini par sa parité avec l'or, exprimée en grammes...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 4·fr
    ...— Sont expressément tenues de souscrire à cet emprunt les personne...
  • Journal Officiel·1989 / N°035·page 5·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note dé...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 17·fr
    ...Les notes sont exprimées par un nombre variant de 0 à 20. Dans le...
  • Journal Officiel·1986 / N°045·page 7·fr
    ...sfert de propriété par voie d'expropriation. — Les actes et contr...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 9·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 25·fr
    ...Sous réserve des pouvoirs que les statuts attribuent expressément ...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 43·fr
    ...S, d'une école et de la route express Nord. Les terres entourant ...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 16·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note dé...