Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1990 / N°077·page 6·fr
    ...ioration de la race chevaline habilité à cet effet. Cette opératio...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 3·fr
    ...décret du 10 janvier 1952 (12 rabia II 1371), relatif à l'octroi d...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 18·fr
    ...en une construction à usage d'habitation d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 29·fr
    ...ieille construction à usage d'habitation, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 4·fr
    ...« Métiers de l'Habillement » 1°) L'épreuve de Mathématiques consi...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 24·fr
    ...c., cabinet de toilette et un appartement de trois pièces, cuisine...
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 11·fr
    ...7.371 par Madame Douja ben El Habib ben Mahmoud Bouthour, épouse, ...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 36·fr
    ...Les résultats auxquels aboutit cette évaluation sont comptabilisés...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 13·fr
    ...Mademoiselle Sarah Hachaichi (cabinet Hachaichi, ingénieur-conseil...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 8·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali ## Convention pour la répression d'actes ...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 4·fr
    ...— Sont habilités à recevoir le versement des amendes forfaitaires ...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 22·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 25·fr
    ... d'assurer aux fonctionnaires habilités du ministère de la santé p...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 18·fr
    ...que l'arrêt a déclaré l'irrecevabilité de l'action de la partie ci...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 9·fr
    ...L'équipe médicale du Centre est alors habilitée à prononcer : — s...
  • Journal Officiel·1990 / N°020·page 4·fr
    ...variété obtenue sous la responsabilité de l'obtenteur et destinés ...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 18·fr
    ...Unité déplaçable à usage notamment d'habitation temporaire, de bur...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 8·fr
    ...— Au cas de décès de la mère ou si celle-ci est inhabile à obtenir...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 13·fr
    ...istre de l'équipement et de l'habitat. Art. 3. — Sous réserve des...
  • Journal Officiel·1989 / N°024·page 10·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI ## MODALITES D'ATTRIBUTION DE BOURSES Ar...