Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 33·fr
    ...Abderrahmane Khabibani, en qualité de propriétaire, suivant réquis...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 13·fr
    ...Cette option est subordonnée au regroupement dans la comptabilité,...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 5·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Loi organique n° 93-119 du 27 décembre 19...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 8·fr
    ...1) d'exercer les responsabilités réglementaires dans les secteurs ...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 3·fr
    ... pas un mois et sous sa responsabilité, par des pharmaciens, ou de...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 9·fr
    ...Ils seront habilités à dresser procès-verbal des infractions qu'il...
  • Journal Officiel·1995 / N°036·page 37·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Journal Officiel de la République Tunisie...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 21·fr
    ...Président Chadli Mellouki Trésorier Général Habib ben Mohamed ben...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 24·fr
    ... située à RADES, angle avenue Habib Bourguiba et rue Ibn Khaldown,...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 34·fr
    ...iers, comprenant une maison d'habitation et un puits d'une contena...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 12·fr
    ...Les États parties à la présente convention habilitent la commissio...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 7·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali N° 72 Journal Officiel de la République T...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 39·fr
    ...e Sfax qu'une Société à Responsabilité Limitée a été constituée en...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 8·fr
    ...ditions de nationalité, d'honorabilité, de qualification professio...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 22·fr
    ...ographique ou par un géomètre habilité. Dans le cas où la proprié...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 8·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI # LOI DES CADRES Décret n° 89-967 du 6 j...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 19·fr
    ... décider sous sa propre responsabilité de relever immédiatement le...
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 4·fr
    ...Le Ministre des Communications Habib Ammar Vu Le Premier Ministre...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 9·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI N° 41 Journal Officiel de la République T...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 24·fr
    ... décider sous sa propre responsabilité de relever immédiatement le...