Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 11·fr
    ... l'incessibilité et l'insaisissabilité des salaires des ouvriers e...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 7·fr
    ...sous le N° 59294 par Monsieur Habib Ben Mohamed Gouib en qualité d...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 37·fr
    ... l'université de Sfax, Après habilitation du conseil des universi...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 5·fr
    ...responsable est en cas d'insolvabilité totale ou partielle de celu...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 9·fr
    ...La propriété bornée consiste en un immeuble comprenant habitations...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 8·fr
    ...Boccara gérant du cabinet R. Valensi à Tunis a déposé une demande ...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 18·fr
    ... décider sous sa propre responsabilité de relever immédiatement le...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 9·fr
    ...Cabinet de Maître Aurèle HADDAD, Avocat, 1, rue de Rome, Tunis. #...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 21·fr
    ...les Héritiers Mena Tabiba; À l'Est : Rue El Ajoul; À l'Ouest : Hér...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 42·fr
    ... Décembre 1959 peine d'irrecevabilité, au moins cinq jours avant ...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 44·fr
    ...enseignant chargé de la responsabilité et de l'entretien d'un labo...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 14·fr
    ...choisi notamment parmi les m-étabisulfites de métaux alcalins ou a...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 56·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # ANNEXE A ## Importations ne donnant lie...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 5·fr
    ...ons de formation continue est habilitée à proposer toute mesure te...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 11·fr
    ... d'un timbre indiquant l'indienabilité et déposées dans la caisse ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 9·fr
    ...age ce dernier de toute responsabilité vis-à-vis de la loi. ## AR...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 13·fr
    ...e domicile à Tunis, 26 Avenue Habib Bourguiba, agissant au nom et ...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 29·fr
    ...ervices à des non-résidents l'habilitation générale accordée aux i...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 14·fr
    ...Brahim Souissi, à compter du 16 avril 1976 Habib Chehidi, à compte...
  • Journal Officiel·1985 / N°084·page 3·fr
    ...icament n'exclut pas la responsabilité de droit commun du fabrican...