Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1984 / N°039·page 10·fr
    ...293 à 324) (Décret n° 68-88 du 28 mars 1968) # AVIS AU PUBLIC L...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 17·fr
    ...OS SARL au capital de 5.000 Dinars 5, rue de Libéria - Rez de cha...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 22·fr
    ...nyme Capital de 10.000,000 dinars Siège social : 8, Rue Saloniqu...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 40·fr
    ...i Avocat demeurant au 19, rue Marseille - Tunis dans un délai de 2...
  • Annonces Légales·2017 / N°088·page 32·fr
    ...soixante Six milles dinars (66.000,00 D). Auquel s'ajoutent les fr...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 29·fr
    ... Vu le décret n° 91-362 du 13 mars 1991, relatif aux études d'impa...
  • Journal Officiel·2005 / N°059·page 24·fr
    ...eur, Vu la loi n° 94-41 du 7 mars 1994, relative au commerce exté...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 2·fr
    ...1° à une indemnité fixée à dix dinars à titre de 1er mise et pour ...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 6·fr
    ...(Application du décret du 1er mars 1937) Il est rappelé aux agric...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 38·fr
    ...Trois cent trente Mille huit cents soixante-dix-neuf dinars (330.8...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 43·fr
    ...19.380.000 Dinars. Lieu et date de l'adjudication : L'adjudicatio...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 8·fr
    ... Hadj M'tar, à compter du 1er mars 1972 Abdelhafidh El Halek, à co...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 24·fr
    ...rfaitaire de transport de 2 dinars par mois. ## ARTICLE 48 ### F...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 44·fr
    ... femmes), l'administration, 2 bars, le restaurant, la boîte de nui...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 55·fr
    ...Trente huit milles trois cents cinquante dinars (38.350d000) outre...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 34·fr
    ...Marsngodi campo san martino (Padova) Italie, a déposé une demande ...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 45·fr
    ...e Suivant acte SSP daté du 5 Mars 2013 enregistré à la recette de...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 3·fr
    ... déductible ne dépasse 5000 dinars par an. Le bénéfice de cet ava...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 97·fr
    ...97 et la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 74-93 du...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 12·fr
    ...der sur leurs ressources en dinars visées à l'article 55 du présen...