Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 15·fr
    ...Les résultats auxquels aboutit cette évaluation sont comptabilisés...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 9·fr
    ...— Sont habilités à recevoir le versement des amendes forfaitaires ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 3·fr
    ...de la République Tunisienne, HABIB BOURGUIBA. ## DISPOSITIONS GE...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 52·fr
    ...appert qu'une Société à Responsabilité Limitée a été constituée en...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 14·fr
    ...nt quelques petites maisons d'habitation, quelques plantations épa...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 7·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Décret n° 94-1554 du 18 juillet 1994, mod...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 43·fr
    ...e domicile du créancier en le cabinet d'un avocat. L'huissier-not...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 30·fr
    ...La propriété bornée consiste en un immeuble d'habitation et magasi...
  • Journal Officiel·1987 / N°048·page 7·fr
    ...— Autant que possible, aucun ouvrier ne doit être habituellement o...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 48·fr
    ...dépôt chez les intermédiaires habilités à cet effet par le Secréta...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 20·fr
    ...Pour plus amples renseignements, s'adresser au Cabinet de l'Avocat...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 20·fr
    ...Ahmed Abid. A l'Est : Piste et au-delà T. 12009 et Mokhtar Ben Al...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 39·fr
    ...Salah ben Mohamed Dababi, demeurant à Monastir, Gouvernorat de Sou...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 5·fr
    ...ommerce ou tous autres agents habilités à cet effet peuvent effect...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 26·fr
    ...Habib Ben Ameur et R. 58842. Au Sud-Est : Réquisition N° 59418. Au...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 16·fr
    ...Habib ben Nasr Allah; Djemoui ben Abdallah ben Abderrahmane; conso...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 9·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Kamel Bouabid cha...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 8·fr
    ...décret du 20 janvier 1949 (20 rabia 1 1368), les indemnités de con...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 27·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne. Vu ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 35·fr
    ...résident assure sous sa responsabilité la direction générale de la...