Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 22·fr
    ...e Dar El Yahaoui située à Ras Tabia dont l'immatriculation a été r...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 20·fr
    ...rateurs de commerce extérieur habilités à importer les produits en...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 3·fr
    ...HABIB BOURGUIBA JR., Secrétaire d'État aux Affaires Etrangères; L...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 20·fr
    ...Mademoiselle Sarah Hachatchi (Cabinet Hachatchi) 4, rue du Maroc T...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 13·fr
    ...érimètre de celle-ci, sur sa viabilité ainsi que sur les futurs co...
  • Journal Officiel·1964 / N°060·page 19·fr
    ...9-131 du 10 octobre 1959 et 7 rabia II 1379) ## Gouvernorat de Ka...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 16·fr
    ...Ils ont la responsabilité du matériel et des objets qui y sont ent...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 8·fr
    ...ndite et les sociétés à responsabilité limitée par un des gérants ...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 28·fr
    ...CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE Par acte s.s...
  • Journal Officiel·1988 / N°077·page 6·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI Décret n° 88-1880 du 4 novembre 1988 fixa...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 10·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 12·fr
    ... décider sous sa propre responsabilité de relever immédiatement le...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 19·fr
    ...pporta qu'une Société à responsabilité limitée a été constituée en...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 32·fr
    ...9-131 du 10 octobre 1959 et 7 rabis II 1379) ## Gouvernorat de So...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 8·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI PERMIS DE RECHERCHE Arrêté du ministre d...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 12·fr
    ...e ou par un mandataire dûment habilité à cet effet. Le candidat ou...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 23·fr
    ...N° 1.267 Cabinet de Maître Albert Bessis, Avocat à la Cour, 2 bis...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 28·fr
    ...constitué une société à responsabilité limitée, sous la dénominati...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 5·fr
    ... règles générales de la responsabilité civile. Dans tous les cas ...