205 445 résultats pour ""ARS""
- Journal Officiel·1960 / N°052·page 9·fr... annuelle forfaitaire de 35 Dinars, pour une enseigne d'une puissa...
- Annonces Légales·2007 / N°093·page 43·fr...obal de soixante deux mille dinars (62 000 D) déposé chez maître M...
- Annonces Légales·2010 / N°061·page 51·fr...nte est fixée à 260.625,000 dinars sans compter les frais de pours...
- Journal Officiel·1997 / N°019·page 11·fr...ournal Officiel de la République Tunisienne — 7 mars 1997 Page 395
- Annonces Légales·2019 / N°099·page 14·fr...est fixée à Cent seize Milles dinars (116.000.000D) outre les frai...
- Journal Officiel·2002 / N°074·page 8·fr...mment le décret n° 99528 du 8 mars 1999, Vu le décret n° 98-2529 ...
- Journal Officiel·2005 / N°066·page 34·fr...97 et la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 91-1079 ...
- Annonces Légales·2022 / N°152·page 12·fr...ze mille cinq cent quarante dinars (715.540,000D) et ce, sur la ba...
- Annonces Légales·2025 / N°044·page 6·fr... et Le Quotidien" parus le 13 Mars 2025. 2025401195FCCC2 # Cessi...
- Journal Officiel·1965 / N°003·page 17·fr...au capital de 1.800 Dinars Siège : 22. rue de Patras. Tunis Suiv...
- Annonces Légales·2009 / N°006·page 28·fr...Six mille et deux cent trente sept dinars plus les frais, après la...
- Journal Officiel·1974 / N°026·page 14·fr...pulation; Vu le décret du 10 mars 1955, étendant les dispositions...
- Annonces Légales·2010 / N°152·page 22·fr...Prix de remboursement Le prix de remboursement est de 100 dinars p...
- Journal Officiel·1985 / N°090·page 9·fr...ipal de Mégrine en date du 14 mars 1981. L'affichage prévu par l'...
- Journal Officiel·2000 / N°064·page 4·fr...t ce, avant la fin du mois de mars 2002. Le défaut de communicati...
- Annonces Légales·2022 / N°145·page 13·fr...rges contre paiement de 500 dinars non remboursable. Pour plus de...
- Journal Officiel·2008 / N°008·page 14·fr..., Vu la loi n° 2002-32 du 12 mars 2002, relative au régime de séc...
- Journal Officiel·2014 / N°068·page 47·fr(En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
- Annonces Légales·2004 / N°084·page 8·fr...7650 dinars. Visite du local : Chaque jour de 9 heures du matin j...
- Journal Officiel·1962 / N°005·page 7·fr...Le présent avis abroge et remplace les avis des 28 et 31 mars 1961...