Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 20·fr
    ...Une carabine de chasse à canon lisse calibre 9mm à percussion annu...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 8·fr
    ...a - si l'intéressé dispose de façon habituelle dans l'autre Etat c...
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 9·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Journal Officiel de la République Tunisie...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 13·fr
    ...c., cabinet de toilette et un appartement de trois pièces, cuisine...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 10·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction à usage d'habitat...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 16·fr
    ...istration décline toute responsabilité quant à la teneur des annon...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 9·fr
    ...Les dispositions du décret du 13 juillet 1949 (1 rabis 1 1317), ré...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 24·fr
    ...é demandée par Monsieur Béchir Abichou en qualité de propriétaire ...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 33·fr
    ...Héritiers Bou Abid et Hamadi Touili. - A l'Est : Ali Mlouka et une...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 19·fr
    ...compter du 19 septembre 1976 Laabidi Zine, à compter du 26 septemb...
  • Journal Officiel·1992 / N°070·page 9·fr
    ...Dans ce contexte le centre est habilité à collaborer avec tout org...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 21·fr
    ...onservateur entraîne la responsabilité de l'État. ART. 389. — Le ...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 13·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Hadj El Habib située ...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 23·fr
    ...Ahmed Abid. Le présent avis fera courir le délai de deux mois fix...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 10·fr
    ...Les Délégations de Hammam Ghezaz et de Menzel Temime - Djebel Labi...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 16·fr
    ...écret du 15 décembre 1919 (22 rabia I 1338) relatif à la taxe fonc...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 7·fr
    ...DAY , in the greek, french, arabic and english languages, all fou...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 7·fr
    ... des indemnités qu'il perçoit habituellement pendant la période du...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 21·fr
    ...693, case 296, une société à responsabilité limitée a été constitu...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 11·fr
    ...ux, les armes rayées et les carabines de 9 mm sont interdits. L'ut...